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NumériqueFrançois Faure Paris, Montréal... : L'Harmattan 2021 coll. L'esprit économique. Le monde en question. Le monde en question 139 p.L’investissement socialement responsable est largement méconnu du grand public. Pourtant ce même public est conscient de l’impact environnemental et social des décisions d’investissement. Mais le lien entre les choix personnels d’épargne et l’impa...Livre
NumériqueLe présent rapport est institué par l’article 179 de la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF), un rapport sur "l'impact environn...Livre
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NumériqueLe présent rapport est institué par l’article 206 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances, un rapport intitulé "Financement de la ...Livre
NumériqueSylvie Alexandre Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable 2019 Pagination multiple (343 p.)Une mission conjointe de l'Inspection générale des finances et du Conseil général de l'environnement et du développement durable a été chargée de recenser, au sein du budget de l'Etat, les dépenses et les recettes ayant un impact environnemental s...Livre
NumériquePour les besoins d’une enquête demandée par la commission des finances du Sénat, la Cour a recensé l’ensemble des dispositifs fiscaux susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Il en ressort que les dépenses défavorables au développemen...Livre
NumériqueAlbéric de Montgolfier Paris : Sénat de France 2016 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, 110 37, 206 p.En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur l'efficience des dépenses...Livre
NumériqueClub développement durable des établissements publics et entreprises publiques (France) Club développement durable des établissements publics et entreprises publiques 2016 82 p.Ce guide est le fruit des travaux d’un groupe de travail composé d’organismes publics membres du Club développement durable des établissements et entreprises publics (CDDEP). Le CDDEP fonctionne de manière collaborative pour la mise en place d’ou...
