|
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
NumériqueDepuis 10 ans, une série de projets d’équipements publics mobilisant la maîtrise d’usage ont offert une place aux usagers à différentes phases de leur conception, apportant ainsi une réponse tangible au déficit de conception dont font l’objet plac...Livre
NumériqueFrance. Ministère de l'économie, des finances et de la relance Paris : Direction du budget 2021 272 p.Cette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 modifié par [...]. Sont institués 19 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux poli...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'économie, des finances et de la relance 2021 69 p.Malgré la crise sanitaire, les équipes de la DIE ont assuré la continuité des missions au service du réseau, des ministères et des autres administrations, ainsi que du public, que ce soit sur la conduite de la politique immobilière de l’Etat ou le...Livre
NumériqueFrance. Ministère de l'économie, des finances et de la relance Paris : Direction du budget 2020 254 p.Cette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 modifié par [...]. Sont institués 19 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux poli...Livre
NumériqueJérôme Bascher Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 718 34 p.En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Jérôme Bascher, rapporteur spécial des crédits de la mission "Pouvoirs publics", a mené un travail de contrôle sur les projets immobiliers de...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'économie, des finances et de la relance 2020 106 p.Ce rapport sur "L'immobilier public de demain", rédigé par la Direction de l'Immobilier de l'Etat (DIE) invite à réfléchir à l'évolution des pratiques et usages au sein des bâtiments appartenant à l'Etat, qui représentent 97 millions de m2 et un t...Livre
NumériqueFrance, Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques Éd. actualisée Paris : Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques 2020 coll. Guider 68 p.À l'occasion de la réimpression de son guide sur la qualité des constructions publiques, la MIQCP a souhaité en actualiser les illustrations. Le texte, intemporel, n'a pas été retouché. Les messages délivrés dans ce guide par la Mission, il y a v...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'action et des comptes publics 2020 96 p.Ce rapport d'activité présente les enjeux et les objectifs de la politique immobilière de l'État et les principales réalisations 2019 de la DIE en collaboration avec les autres ministères, au niveau national comme au sein des territoires. [Présen...Livre
NumériqueCrée par le décret n°2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011 le Conseil de l’Immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre charg...Livre
NumériqueCette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 [...]. Sont institués 22 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux politiques suiva...Livre
NumériqueCrée par le décret du n° 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011, le Conseil de l’immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre ...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'action et des comptes publics 2019 72 p.La direction de l'immobilier de l'État (DIE) [créée par le décret du 19 septembre 2016, pour remplacer "France Domaine"] est une direction du ministère chargé des finances, rattachée à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), et princ...Livre
NumériqueCrée par le décret du n° 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011, le Conseil de l’immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre ...Livre
NumériqueFrance, Conseil de l'immobilier de l'État Paris : Conseil de l'immobilier de l'État 2017 357 p., 55 p. d'annexesLa fonction première du CIE est de conseiller le ministre du budget sur la stratégie immobilière de l'Etat et de ses opérateurs. Le Conseil a débuté l'année par l'organisation d'un colloque consacré à "la fonction immobilière, vecteur d'économie...Livre
NumériqueMichel Bouvard Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, n° 570 91 p.Définie en tant que politique autonome en 2005 dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, la politique immobilière de l'État a permis une première rationalisation du parc immobilier de l'État. Le compte...Livre
NumériqueFrance, Conseil de l'immobilier de l'État Paris : Conseil de l'immobilier de l'État 2016 337 p., 51 p. d'annexesLe rapport d'activité du Conseil de l'immobilier de l'Etat fait le point sur la stratégie immobilière de l'Etat et de ses opérateurs. Il couvre la période de novembre 2014 à octobre 2015. Les avis rendus par le Conseil ont été largement consacré...Livre
NumériqueLe rapport d'activité du Conseil de l'immobilier de l'Etat fait le point sur la stratégie immobilière de l'Etat et de ses opérateurs. Il couvre la période d'octobre 2013 à octobre 2014. Les avis rendus par le Conseil ont été largement consacrés ...Livre
NumériqueL'émergence du concept d'Etat-propriétaire entre 2005 et 2008 (formalisée par la circulaire du Premier ministre signée le 16 janvier 2009), de nouveaux outils budgétaires et de pilotage stratégique et l'adaptation des structures administratives on...Livre
NumériqueLe rapport d'activité du Conseil de l'immobilier de l'Etat fait le point sur la stratégie immobilière de l'Etat et de ses opérateurs. Il présente les avis émis entre les mois d'avril 2011 et novembre 2013. Les avis rendus par le Conseil ont été ...Livre
NumériqueInstitué en 2006, le Conseil de l'immobilier de l'Etat est une instance consultative placée auprès du ministre du budget. Le rapport quinquennal dresse le bilan de l'activité du Conseil, chargé notamment de formuler des recommandations et préconis...Livre
NumériqueFrance, Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques Paris : Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques 2011 coll. Guider 121 p.Ce guide est réalisé à partir du travail de trois experts : Alain Bornarel (TRIBU), Véronique Lancelin (programmiste) et Philippe Madec (architecte). En raison de l'évolution des modes de vie, du rôle central de l'architecture et de l'urbanisme da...Livre
NumériqueLe Conseil de l'immobilier de l'Etat, organe consultatif placé auprès du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, chargé du domaine, est composé de parlementaires et de personnalités qualifiées dans le domaine de l'immob...Livre
NumériqueLe Conseil de l'immobilier de l'Etat, institué par décret n°2006-1267 du 16 octobre 2006, est placé auprès du ministre chargé du domaine. Il a pour mission de formuler régulièrement au ministre chargé du domaine des recommandations et des préconis...Livre
NumériqueLe Conseil de l'immobilier de l'Etat, organe consultatif placé auprès du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, chargé du domaine, est composé de parlementaires et de personnalités qualifiées dans le domaine de l'immob...Livre
NumériqueInstallé le 19 juin 2006, le Conseil de l'Immobilier de l'Etat a été formellement institué par décret le 16 octobre 2006. Au terme d'une année d'activité, le rapport qui suit, après un rappel succinct du contexte de modernisation et de rationali...