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NumériqueDepuis 10 ans, une série de projets d’équipements publics mobilisant la maîtrise d’usage ont offert une place aux usagers à différentes phases de leur conception, apportant ainsi une réponse tangible au déficit de conception dont font l’objet plac...Livre
NumériqueFrance. Ministère de l'économie, des finances et de la relance Paris : Direction du budget 2021 272 p.Cette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 modifié par [...]. Sont institués 19 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux poli...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'économie, des finances et de la relance 2021 69 p.Malgré la crise sanitaire, les équipes de la DIE ont assuré la continuité des missions au service du réseau, des ministères et des autres administrations, ainsi que du public, que ce soit sur la conduite de la politique immobilière de l’Etat ou le...Livre
NumériqueFrance. Ministère de l'économie, des finances et de la relance Paris : Direction du budget 2020 254 p.Cette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 modifié par [...]. Sont institués 19 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux poli...Livre
NumériqueJérôme Bascher Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 718 34 p.En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Jérôme Bascher, rapporteur spécial des crédits de la mission "Pouvoirs publics", a mené un travail de contrôle sur les projets immobiliers de...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'économie, des finances et de la relance 2020 106 p.Ce rapport sur "L'immobilier public de demain", rédigé par la Direction de l'Immobilier de l'Etat (DIE) invite à réfléchir à l'évolution des pratiques et usages au sein des bâtiments appartenant à l'Etat, qui représentent 97 millions de m2 et un t...Livre
NumériqueFrance, Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques Éd. actualisée Paris : Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques 2020 coll. Guider 68 p.À l'occasion de la réimpression de son guide sur la qualité des constructions publiques, la MIQCP a souhaité en actualiser les illustrations. Le texte, intemporel, n'a pas été retouché. Les messages délivrés dans ce guide par la Mission, il y a v...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'action et des comptes publics 2020 96 p.Ce rapport d'activité présente les enjeux et les objectifs de la politique immobilière de l'État et les principales réalisations 2019 de la DIE en collaboration avec les autres ministères, au niveau national comme au sein des territoires. [Présen...Livre
NumériqueCrée par le décret n°2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011 le Conseil de l’Immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre charg...Livre
NumériqueCette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 128 de la loi n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 [...]. Sont institués 22 documents de politique transversale (DPT) relatifs aux politiques suiva...Livre
NumériqueCrée par le décret du n° 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011, le Conseil de l’immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre ...Livre
NumériqueFrance, Direction de l'immobilier de l'État Paris : Ministère de l'action et des comptes publics 2019 72 p.La direction de l'immobilier de l'État (DIE) [créée par le décret du 19 septembre 2016, pour remplacer "France Domaine"] est une direction du ministère chargé des finances, rattachée à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), et princ...Livre
NumériqueCrée par le décret du n° 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l’immobilier de l’État, renouvelé dans ses fonctions par le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011, le Conseil de l’immobilier de l’État (CIE), placé auprès du ministre ...Livre
NumériqueFrance, Conseil de l'immobilier de l'État Paris : Conseil de l'immobilier de l'État 2017 357 p., 55 p. d'annexesLa fonction première du CIE est de conseiller le ministre du budget sur la stratégie immobilière de l'Etat et de ses opérateurs. Le Conseil a débuté l'année par l'organisation d'un colloque consacré à "la fonction immobilière, vecteur d'économie...Livre
NumériqueMichel Bouvard Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, n° 570 91 p.Définie en tant que politique autonome en 2005 dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, la politique immobilière de l'État a permis une première rationalisation du parc immobilier de l'État. Le compte...