Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
PapierDebbie Hastat Éd. février 2020 Bruges, Genval... : Vanden Broele 2020 coll. Collection orange. État civil. État civil 82 p.Comme son titre l’indique, cet ouvrage détaille toutes les procédures administratives des funérailles, entendues au sens de l’ensemble des événements qui se situent entre le temps du décès et celui de l’opération consistant à offrir à la dépouille...Livre
PapierDebbie Hastat Éd. février 2020 Bruges, Genval... : Vanden Broele 2020 coll. Collection orange. État civil. État civil 51 p.L’ouvrage passe en revue les types de sépultures (avec ou sans crémation) reconnues dans notre droit. On y trouvera une mise à jour des règles relatives à l’inhumation, aux opérations de crémation ou encore celles régissant les signes distinctif...Livre
PapierThomas Degueldre Bruges, Genval... : Vanden Broele 2019 coll. Collection orange. État civil. État civil 105 p.Le décès d’une personne signifie la fin de sa personnalité, non seulement physique mais aussi juridique. Il a des conséquences d’intérêt privé et parfois d’intérêt public. Il est donc important que l’acte de décès soit établi de manière correcte...Livre
PapierAudrey Patiny Éd. avril 2019, revue et augmentée Bruges, Genval... : Vanden Broele 2019 coll. Collection orange. État civil. État civil 121 p.Pourquoi est-il fortement conseillé de rédiger l’acte de décès sur base du carnet de mariage du défunt ? Quels documents sont requis pour obtenir un laissez-passer mortuaire ? Qui doit prendre en charge les frais liés aux funérailles d’indigents...Livre
PapierDebbie Hastat Bruges, Genval... : Vanden Broele 2016 coll. Collection orange. État civil. État civil 88 p.Tout comme son nom l’indique, l’ouvrage "Funérailles et procédures administratives" offre les bases essentielles à la compréhension et à l’application des dispositions relatives aux funérailles et aux procédures administratives y afférentes, telle...Livre
PapierDebbie Hastat Bruges, Genval... : Vanden Broele 2016 coll. Collection orange. État civil. État civil 53 p.Tout comme son nom l’indique, l’ouvrage "Les modes de sépultures" offre les bases essentielles à la compréhension et à l’application des dispositions relatives aux modes de sépulture y afférentes, telles qu’en vigueur tant en Région wallonne, Comm...
