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PapierFrance, Ministère de l'équipement, des transports et du logement Paris : Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables 1999Chaque chapitre de ce guide correspond à une procédure particulière relative au POS. Chaque procédure est décrite au regard des actes administratifs qui marquent les étapes de son avancement. En outre, ce guide contient un certain nombre de schéma...Article
PapierMartine Ragey p. 33-49LA LOI SUR L'EAU DU 3 JANVIER 1992 IMPOSE CERTAINES OBLIGATIONS AUX COMMUNES. L'EAU DOIT ETRE PRISE EN COMPTE DANS LES PLANS D'OCCUPATION DES SOLS, QU'IL S'AGISSE DE SA RESSOURCE, DE SA QUALITE OU DES RISQUES QUI LUI SONT LIES. LES COMMUNES SONT R...Livre
PapierUNE ETUDE SUR LES MODIFICATIONS DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE FRANCAIS. LES AUTEURS ONT INTERROGE DES SOCIOLOGUES, DES HISTORIENS, DES RESPONSAB LES D'ENTREPRISES ET D'INSTITUTIONS SUR LES DIFFERENTES QUESTIONS QUE SO ULEVE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...Livre
PapierUN GUIDE PRATIQUE POUR MONTER ET REUSSIR UNE OPERATION IMMOBILIERE : TROUVER UN TERRAIN VALORISABLE, INTERPRETER UN PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, ETABLIR OU CONTROLER UN BILAN FINANCIER, ASSURER LE MONTAGE JURIDIQUE DE L'OPERATION, CALCULER UN PRIX ...Livre
PapierComment prévenir les risques d'inondation liées au ruissellement pluvial en ville? Cette question préoccupe aujourd'hui de nombreuses agglomérat ions confrontées au phénomène d'imperméabilisation progressive des sols et à une aggravation des condi...Article
Papierpp. 145-165Article
PapierPhilippe Béringuier p.30-37Fascicule
PapierREFLEXION SUR LA PERTINENCE D'UN URBANISME D'ILOT A PARIS AUJOURD'HUI (M UTATION, EVOLUTION, ADAPTATION) A PARTIR D'EXEMPLES DE REALISATIONS DE F . BOREL, M; KAGAN, P. GAZEAU, DUSAPIN-LECLERC, M. BOURDEAU, Y. LION, CH. VANDENHOVEArticle
PapierAlain Hanssen p. 25-27Article
PapierYves Pittard p. 42-48DU POINT DE VUE JURIDIQUE, L'ENVIRONNEMENT N'EST PAS APPREHENDE D'UNE MA NIERE GLOBALE, LE DROIT NELE SAISISSANT QUE TRANSVERSALEMENT, MAIS LES PREOCCUPATIONS D'ENVIRONNEMENT ONT VERITABLEMENT PENETRE LE DROIT DES SO LS. L'AUTEUR ANALYSE LES LIENS...Article
PapierBruno Nys p. 12-17Livre
PapierFrance, Caisse des dépôts et consignations - Mairie-conseils - Programme Développement rural Paris, Aubervilliers : La Documentation française 1995 coll. Pratiques de l'intercommunalité 188 p.LA PREMIERE PARTIE DE CE GUIDE MONTRE L'INTERET D'UNE APPROCHE DU PAYSAG E DANS LES PROJETS INTERCOMMUNAUX ET PRESENTE LA CHARTE PAYSAGERE. LES T ROIS AUTRES PARTIES DETAILLENT, A L'AIDE D'EXEMPLES CONCRETS, LES TROIS ETAPES FONDAMENTALES D'UNE CH...Livre
PapierCet ouvrage collectif rassemble des contributions d'auteurs d'horizons différents. Il est organisé en 4 chapitres : les contraintes externes dan s l'élaboration du POS ; la mise en place des POS ; le contentieux des POS (depuis l'apport de la loi ...Article
PapierAlain Cluzet pp. 41-43Les POS ont-ils suffisamment réfléchi à leur vocation ? Devenu centre de la problématique de la ville, le zonage figé qu'ils génèrent a besoin d'être assoupli. L'analyse comparative des modèles d'urbanisme étrangers permet de dégager des propositi...Article
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