Successions et héritages -- Impôts -- Droit -- Belgique |

Article
Valérie-Anne De Brauwere p. 14-30Article
Gilles de Foy p. 352-366Article
Marc Petit p. 49-55Article
Marc Petit p. 2-9Article
Marc Petit p. 4-16Article
Claude Devoet p. 1-8Article
Xavier Ulrici p. 3-19Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 455 p.Tout ce que vous devez savoir sur le droit des successions rassemblé dans un ouvrage unique et actuel. Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au lecteur une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des ...Article
André Culot p. 187-215Article
Laurent Sterckx p. 346-410Livre
Papier et numériqueGilles de Foy Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Centre de droit privé, Unité de droit familial 240 p.Les modifications récentes du droit des successions et leurs répercussions concrètes. La loi du 31 juillet 2017, modifiée dès avant son entrée en vigueur par la loi du 22 juillet 2018, a réformé de nombreuses dispositions relatives au droit des s...Livre
Papier et numériqueComment optimaliser un patrimoine franco-belge ? Pour les Français, s’installer en Belgique peut s’avérer intéressant sur le plan de la taxation des revenus du patrimoine. Cette opération demande toutefois une expertise, tant en droit belge qu’en...Livre
Papier et numériqueLa modernisation du système successoral belge, en grande partie issu du Code civil de 1804, était devenue indispensable, car celui-ci était axé sur la descendance légitime, la fortune immobilière et la protection du patrimoine familial en vue de s...