Termes génériques
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Urbamet
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
Papier et numériqueJoël Van Ypersele Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Pratique du droit ; 48 XI, 99 p.Le présent ouvrage est consacré aux principaux liens qu'entretiennent la vente immobilière et le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, sans examiner cependant les règles de droit de préemption instaurées par ces législations puis...Livre
PapierJoël Van Ypersele Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Droit notarial VIII, 123 p.Le présent ouvrage est consacré aux principaux liens qu'entretiennent la vente immobilière et le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, sans examiner cependant les règles de droit de préemption instaurées par ces législations puis...Livre
Papier et numériqueLe contrat de vente d'immeuble sous un angle multidisciplinaire. Cet ouvrage met l'accent sur le caractère multidisciplinaire du contrat de vente d'immeuble. La première contribution aborde le contrat de vente sous l'angle du droit privé. Le dro...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierL'auteure, qui fut ministre du logement s'intéresse à la crise du logement qui sévit en France. Elle décrit les problèmes qu'elle génère, l'action des pouvoir publics, les spéculations des gros investisseurs et tente d'expliquer ses fondements. D'...Livre
PapierAlain Mahieu Bruxelles : Larcier 2005 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 50, Revue du notariat belge 216 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLe but de cet ouvrage n'est pas d'apporter des commentaires exhaustifs s ur les aspects fiscalité directe et fiscalité indirecte lors d'un achat ou d'une vente d'un immeuble mais plutôt d'apporter aulecteur une série d'idées maîtresses, un nombre ...Livre
PapierErik Van den Haute Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1999 coll. Pratique du droit ; 9 136 p.Livre
PapierEXPOSE DANS UNE PRESENTATIONMETHODIQUE ET PRATIQUE, L'ENSMEBLE DES REGLE S APPLICABLES A LA GESTIONDES IMMEUBLES CONSTRUITS. L'EXPOSE EST ENRICH I DE NOMBREUSES REFERENCES JURISPRUDENTIELLES ET COMPLETE PAR DES MODELE S D'ACTESLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierYvette Merchiers Bruxelles : Larcier 1997 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 13 106 p.LA PREMIERE PARTIE DE CETTE CHRONIQUE CONCERNE LA JURISPRUDENCE PUBLIEE ENTRE 1988 ET 1995 EN MATIERE DE VENTE. LA DEUXIEME PARTIE DE CETTE CHRONIQUE EXAMINE LA JURISPRUDENCE PUBLIEE E NTRE 1988 ET 1995 - ET MEME CERTAINES DECISIONS DE 1996- EN MA...
