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Papier et numériqueLe champ d'application du CWATUPE est extrêmement vaste et son contenu ne peut plus être ignoré, tant il concerne tout acteur de la vie économique (architectes, entreprises, autorités publiques, avocats et notaires,... …) par les contraintes qu'il...Livre
PapierAssociation belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2013 538 p.La loi du 29 mars 1962 organique de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, dont découlent les trois réglementations régionales actuelles, a eu cinquante ans en 2012. Elle est à la base de notre système actuel de planification d'aménagement...Livre
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PapierColloque Le commerce et la ville en Europe (Louvain-la-Neuve) Paris : GRIDAUH 2002 coll. Les cahiers du GRIDAUH ; 6, 2002 295 p.Les trois grands thèmes abordés sont les suivants : l'Union européenne, le commerce et la ville ; la prise en compte des problèmes d'urbanisme par les politiques commerciales sectorielles ; la prise en compte du commerce par les politiques d'urban...Livre
PapierCette édition du précis rend compte du nouveau droit de l'urbanisme tel qu'il se présente après l'importante réforme réalisée par la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et ses décrets d'application. Les mo...Article
PapierJean-Pierre Vergauwe pp. 206-246Livre
PapierGroupe de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Paris) Paris : Dalloz 1998 514 p.RASSEMBLE ET COMMENTE ANNUELLEMENT LES PRINCIPALES INFORMATIONS INTERESS ANT CE DOMAINE DU DROIT POUR RENDRE LEUR ACCES PLUS FACILE AUX PRATICIEN S ET AUX CHERCHEURS.Livre
PapierLe droit de l'urbain n'existait pas. Il fallait l'inventer. Michel Huet, en décryptant les pratiques éclatées des "gens de l'urbain" qui participent sur le terrain à la politique de la ville (architectes, paysagistes, urbanistes, économistes, géog...Livre
PapierUN GUIDE PRATIQUE POUR MONTER ET REUSSIR UNE OPERATION IMMOBILIERE : TROUVER UN TERRAIN VALORISABLE, INTERPRETER UN PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, ETABLIR OU CONTROLER UN BILAN FINANCIER, ASSURER LE MONTAGE JURIDIQUE DE L'OPERATION, CALCULER UN PRIX ...Livre
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PapierOFFRE DANS UNE PERSPECTIVE D'ENSEMBLE, A LA FOIS UNE INTRODUCTION AUX CA DRES LEGISLATIFS, SITUES DANS LEURS CONTEXTES, ET DES APPROFONDISSEMENTS THEMATIQUES, ILLUSTRES PAR UNE MULTITUDE DE CAS JURISPRUDENTIELSLivre
PapierLa stratégie de l'aménagement hydraulique, en accord avec les États membres de la Communauté européenne et en partenariat avec les villes et leurs agglomérations.Article
PapierFrance Maussion p. 160-174EXPOSE JURIDIQUE ET PRATIQUE DES NOUVELLES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES E N MATIERE D'URBANISME EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE AINSI QUE DES PROJ ETS EN COURS DE PREPARATION.Livre
PapierPierre Apraxine Bruxelles, Diegem, Gent... : Story-scientia 1996 coll. Tout savoir sur ; 13 XI, 136 p.CET OUVRAGE SE VEUT UNE PRESENTATION SUCCINTE DE LA NOUVELLE REGLEMENTAT ION DE 1991 RELATIVE A LA PLANIFICATION ET A L'URBANISME DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE.Livre
PapierLA PREMIERE PARTIE DE CET OUVRAGE PROPOSE UNE INITIATION THEORIQUE AU DOMAINE DE LA PLANIFICATION URBAINE (THEORIES FONCTIONNALISTES) ET CONCLUT PAR UN PLAIDOYER POUR UN PRAGMATISME ECLAIRE PAR LA PARTICIPATION URBAINE : MARCHE FONCIER, LOGEMENT, ...Article
PapierLuc Stephan p. 49-81L'INFLATION DES CONTENTIEUX URBAINS EST LE FAIT MARQUANT DE CES DERNIERE S ANNEES. DE LA NATURE INSTABLE ET COMPLEXE DU DROIT DE L'URBANISME AUX STRATEGIES ENGAGEES PAR LES DIFFERENTS ACTEURS DEPUIS LA DECENTRALISATIO N, URBANISME DECRYPTE LES RAI...Article
PapierLucien Belva p.4-5Livre
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PapierInter-environnement Wallonie 2e éd. / [révisée par Simon Van Pamel et Nicolas de Sadeleer, juriste au CEDRE, pour le compte d'Espace Envir Namur : Inter-environnement Wallonie 1992 VII, 448 p.Livre
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PapierL'AUTEUR COMMENTE ICI DE NOMBREUX TEXTES JURIDIQUES CONCERNANT LES DROIT S DE PREEMPTION. IL EN DEFINIT LES ZONES, ZAD ET ZIF NOTAMMENT, DECRIT L 'INSTITUTION DE CE DROIT, LES DISPOSITIONS RELATIVES A L'INFORMATION DU PUBLIC, LES TITULAIRES DE CE ...Livre
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PapierCONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/ L'INFORMATION DE BASE : Q UEL EST LE DECIDEUR ET QUEL EST LE PROCESSUS REGLEMENTAIRE DE DECISION ? ETC. 2/ LE CONTENU DE LA CONCERTATION : SUR QUOI PEUT PORTER LA NEGOCIA TION, L'AIDE A LA DECISION ?Livre
PapierCONTIENT EN SUBSTANCE LES THEMES SUIVANTS : 1/LE CONTEXTE DE LA COMMUNIC ATION : COMMENT SE SITUER AU COURS DES DIVERSES ETAPES ? QUELLES SONT LE S PROCEDURES DE CONSULTATION REGLEMENTEES ? ETC. 2/LESUIVI DE LA COMMUN ICATION : COMMENT MAINTENIR, ...
