Codes (droit)
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Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
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PapierLes informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et ...Livre
PapierÉdition pratique et bilingue du Code de Droit économique. Depuis 2018, l'importance du Code de Droit Economique (CDE-WER) s'est considérablement accrue, en particulier à la suite de la réforme du droit des sociétés en cours depuis le 1er mai 2018...Livre
Papier et numériqueAudrey Lackner Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 87 p.Le Code relatif à la prévention, à l’aide à la jeunesse et à la protection de la jeunesse (Code Madrane) est entré en vigueur le 1er janvier 2019. S’appliquant en Wallonie et partiellement à Bruxelles, le Code Madrane s’inscrit dans la continuité...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage poursuit un double objectif : d’une part, porter à la connaissance des professionnels les changements normatifs votés au Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles le 18 janvier 2018 portant un nouveau Code de la prévention, de l’ai...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2018-2019 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A XI, 723 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l’instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciair...Livre
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PapierBelgique, Loi (recueil) Ed. 1995, entièrement refondue et mise à jour Bruxelles : Larcier 1997 VII, 522 p.