Codes (droit)
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Livre
PapierCode du notariat 2024, Volume 2Droit fiscal, droit administratif et de l'urbanisme, droit international privé, droit pénal, matières diverses
Thibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 1436 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants d...Livre
PapierThibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 904 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierDroit du travail Belgique Pour les employés et les employeurs, il est crucial de connaître les lois, arrêtés et CCT qui régissent les relations de travail. C'est là qu'intervient le Code social de poche : Droit du travail, un livre qui rassembl...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 704 pagesCe Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de concessi...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez...Livre
PapierCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux pai...Livre
PapierClaeys & Engels (Bruxelles) Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 XL, 1042 p.Cet annuaire analyse en détail les informations qui vous sont utiles pour assurer le déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, la motivation, les indemnités, etc. L’annuaire L...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1019 p.Ce Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conc...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1064 pagesLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
PapierCe code essentiel Larcier reprend les principaux textes juridiques relatifs au droit des technologies de l’information et de la communication. Destiné en priorité aux juristes belges francophones, il donne un aperçu à jour de cette matière, sous s...Livre
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