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PapierConsacré à l'agriculture wallonne et au secteur bovin en particulier, ce travail de fin d'études examine les points suivants : les revenus des agriculteurs; historique de la PAC; le rôle de l'AFSCA; la fiscalité pour une exploitation agricole; le ...Article
PapierA. Mottoulle p. 5-6 : (+tb)La question des fermages en agriculture est à nouveau d'actualité car c'est cette fin d'année que de nouveaux coefficients vont être fixés et publiés; ils vont déterminer les niveaux des fermages des terres et des bâtiments agricoles pour la pério...Livre
PapierÉtienne Beguin Bruxelles : Larcier 2006 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; n° 54 219p.Cet ouvrage rassemble plus de 370 décisions prononcées par l'ensemble des juridictions du pays, dont quelque 36 arrêts de la Cour de cassation et 6 arrêts de la Cour d'arbitrage, publiées au cours des dix dernières années, et propose une analyse c...Livre
PapierChristine Le Borne Namur : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des ressources naturelles et de l'environnement 2006 coll. Les livrets de l'agriculture ; 13 49 p.Dans un contexte de réorientation de l'activité économique, mettre en société une exploitation traditionnelle offre des solutions spécifiques, et exclusives, en matière de reprise, de garantie du patrimoine des familles et de pérennisation de la s...Article
PapierL. Van Den Eynde p. 145-155 : (+tb)Cet article examine sommairement les procédures de révision des coefficients de fermages dans la Région wallonne ainsi que la problématique de la limitation des fermages.Article
Papierp. 8 : (+tb)Le gouvernement wallon a adopté, le 21 avril dernier (M.B. du 6 mai), un arrêté fixant les coefficients de fermage. Ceux-ci portent effet à la date du 15 décembre 2004. Ils tiennent compte de l'évolution des revenus agricoles et des charges des pr...Article
PapierL. Van Den Eynde p. 105-113 : (+tb)In het Belgisch Staatsblad van 15 december 2004 werden de nieuwe pachtprijzencoëfficiënten bedenkgemaakt, die werden vastgesteld door de Vlaamse pachtprijzencommissies. Deze coëfficiënten gelden voor de berekening van de maximumpachtprijzen die ve...Livre
PapierRédigé par un spécialiste et praticien, ce livre contient les tous derniers développements de la législation en la matière, complétés de commentaires actualisés. Illustré de cas concrets et enrichi de nombreuses notices bibliographiques, il envisa...Autre (ne pas utilier)
PapierJ.-M. Bouquiaux Louvain-La-Neuve : Université catholique de Louvain, Faculté d'ingéniérie biologique, agronomique et environnementale 2005 348p.Après une introduction (qu'est-ce qu'une exploitation agricole?;les principes de base de la gestion; les grandeurs économiques (fondamentales, dérivées) de l'exploitation), ce cours examine successivement : 1) le jeu de l'intérêt composé dans le t...Article
Papierp. 16Faute d'accord, les nouveaux coefficients de fermage pour la Wallonie n'ont pu être publiés au Moniteur du 15 décembre 2004. C'est une situation sans précédent.Autre (ne pas utilier)
PapierTextes légaux en vigueur; conditions de validité; conciliation préalable obligatoire; la sous-location; la limitation des fermages; le fermage réel moyen; les quotas laitiers et la prime à la vache allaitante; les échanges et le remembrement; les ...Autre (ne pas utilier)
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PapierArticle
PapierE. Jaime pp. 8-24 : tabl.Morphologies des sociétés en agriculture : civiles, commerciales (coopératives,...),...; les aides publiques; avantages et inconvénients de la création d'une société en agriculture; les apports; le sort des contrats; spécificités de la société agr...Article
PapierE. Jaime pp. 8-24 : tabl.Morphologies des sociétés en agriculture : civiles, commerciales (coopératives, ...),...; les aides publiques; avantages et inconvénients de la création d'une société en agriculture; les apports; le sort des contrats; spécificités de la société ag...
