HABITAT - LOGEMENT CH |
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PapierCharles Mertens Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1999 coll. Lois actuelles 211 p.EN REPRENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DU CODE, TANTOT L'AVIS DE LA SECTION DE LEGISLATION DU CONSEIL D'ETAT, TANTOT L'EXPOSE DES MOTIFS, LES COMMENTA IRES D'ARTICLES OU LE RAPPORT DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE, LES AUTEUR S PERMETTENT AU LECTEUR DE MI...Livre
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PapierGroupe Sud Presse (Jambes) Jambes : Groupe Sud presse 1999 coll. La Meuse, La Nouvelle Gazette, La Province ; N° spécialA L'OCCASION DE L'ENTREE EN VIGUEUR DU NOUVEAU CODE WALLON DU LOGEMENT ( 1ER MARS 1999), VIVRE EN WALLONIE PRESENTE LES DIFFERENTS ASPECTS DE LA REFORME ET DU SECTEUR LOGEMENT AN WALLONIE: ROLE DES VILLES, EFFETS PERV ERS DU GIGANTISME, SECTEUR DE...Article
PapierMaurice Goze pp.30-35Article
PapierBruno Boschetti p.79-84Article
PapierNicolas Bernard p. 84-102DEPUIS PEU, LA CONSTITUTION GARANTIT LE DROIT DE CHACUN A UN LOGEMENT DE CENT. SI CERTAINS TRIBUNAUX ET COURS ONT DEJA PUISE DANS L'ARTICLE 23 DE S RESSOURCES JURIDIQUES SUFFISANTES A ASSEOIR UNE DEMI-DOUZAINE DE DECIS IONS LUI CONFERANT AINSI UNE...Article
PapierWolfgang Winter 5-25Article
PapierBernard Louveaux pp. 89-96Article
PapierChristel Fagnoni pp. 15-22Article
PapierÉlisabeth Vedrenne p. 71-74A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS, DANS LE XIV ARRONDISSEMENT, LE CORBUSI ER REALISA EN 1933 LE PAVILLON SUISSE ET EN 1953-1959 LE PAVILLON DU BRE SIL. CES DEUX EXEMPLES DE LOGEMENTS SOCIAUX BON MARCHE A DESTINATION DES ETUDIANTS SONT AUJOURD'HUI L...Article
PapierRégis Glorieux pp. 18-21Fascicule
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Papierpp. 15-20Article
Papierpp. 27-31Article
PapierHenri Moreau pp. 23-27Article
PapierMarie-Eve Hoet-Mulquin pp.11-22Article
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PapierMichel Mouillart pp. 25-27Article
Papierpp. 435-439Fascicule
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PapierLuc Laurent pp. 69-74Article
PapierJean-François Mayérus pp. 11-15DES LES ANNEES 80, L'HABITAT PERMANENT DANS LES CAMPINGS ET LES PARCS RE SIDENTIELS DE WEEK-END S'EST NOTABLEMENT ACCRU EN WALLONIE. ON DENOMBRER AIT AUJOURD'HUI ENTRE QUATRE ET SIX MILLE PERSONNES QUI ONT ELU DOMICILE DANS DES ESPACES DE LOISIRS ...Article
PapierAndré Massot pp. 8-21L'OBJET PRINCIPAL DE CETTE ETUDE EST DE MIEUX CONNAITRE LES PROPRIETAIRE S BAILLEURS (ENVIRON UN MENAGE SUR ONZE), D'IDENTIFIER L'ENVERGURE DE LE UR PATRIMOINE ET SON ORIGINE, DE DECRIRE LES PRATIQUES LOCATIVES, DE TES TER L'USAGE DES DIVERS DISPO...Article
PapierCorinne De Berny-Riche pp. 22-26Fascicule
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PapierCharles Mertens pp. 56-64Fascicule
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PapierFrédérique Xélot p. 22-49Article
PapierChristine Desmoulins p. 60-65LE COLLECTIF N'AYANT PLUS LA COTE, UN QUART DES NOUVEAUX LOGEMENTS SOCIA UX SONT CONSTITUES PAR DESMAISONS INDIVIDUELLES. LA MYTHOLOGIE DU PROPR IETAIRE ET LES SOUCIS DE GESTION DES BAILLEURS Y SONTPOUR BEAUCOUP, MAI S ARCHITECTURE ET PAYSAGE Y TR...Article
PapierJ. Tomkins p. 243-258Article
Papierpp. 2-10Livre
PapierDES INFORMATIONS CONCRETES ET DES CONSEILS, DES DONNEES CHIFFREES, DES D ETAILS TECHNIQUES ET DES MODELES DIRECTEMENT UTILISABLES DANS LA PRATIQU E. LA PARTIE JURIDIQUE CONCERNANT LES DROITS ET LES DEVOIRS DU BAILLEUR ET DU PRENEUR AIDE A DONNER U...Livre
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PapierGroupe de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (Paris) Paris : Dalloz 1998 514 p.RASSEMBLE ET COMMENTE ANNUELLEMENT LES PRINCIPALES INFORMATIONS INTERESS ANT CE DOMAINE DU DROIT POUR RENDRE LEUR ACCES PLUS FACILE AUX PRATICIEN S ET AUX CHERCHEURS.Livre
PapierInstitut wallon 1ère édition Namur, Jambes : Service public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie 1998 75 p.Cet Atlas entend dresser en 32 cartes, accompagnées de graphiques, de tableaux statistiques ainsi que d'un commentaire synthétique, le portrait de la Wallonie dans sa diversité et sa spécificité, en privilégiant diverses facettes : * le contexte (...Livre
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PapierYvette Merchiers Bruxelles : Larcier 1998 coll. Répertoire notarial. Tome VIII. Les baux. Tome VIII. Les baux ; livre 3 238 p.La loi du 20 février 1991, modifiée par la loi du 13 avril 1997, a introduit dans notre droit des règles impératives concernant certains aspects des baux relatifs à la résidence principale du preneur. Sont examinés successivement : le champ d'appl...Livre
PapierLA LOI DU 20 FEVRIER 1991 MODIFIANT ET COMPLETANT LES DISPOSITIONS DU CO DE CIVIL RELATIVES AUX BAUX A LOYER A DONNE LIEU A L'INSTALLATION D'UNE COMMISSION D'EVALUATION. CETTE COMMISSION AVAIT POUR MISSION DE DONNER S ON AVIS SUR LES DIFFICULTES D...Livre
PapierPHOTOS DE BRUXELLES PRISES DE HAUT A PARTIR DE LIEUX DIVERSLivre
PapierL'ARCHITECTURE S'OCCUPE DE LA REALISATION DE L'ESPACE. L'ESPACE EST DEFI NI COMME UN VIDE DELIMITE.UN VIDE DANS LEQUEL ON PEUT SEJOURNER. POUR C ETTE RAISON LA PRESENCE PHYSIQUE EST IMPORTANTE POUR DECOUVRIR LA QUALIT E DE L'ARCHITECTURE. DANS CE ...Livre
PapierREEDITION DE L'OUVRAGE FONDAMENTAL DE CE PRECURSEUR, DISPARU EN 1928, QUI REFUSAIT LA BANLIEUE DORTOIR ET LE TAUDIS URBAIN AINSI QUE L'ETALEMENT INCONTROLE DES VILLES ET ENCOURAGEAIT L'INSTALLATION A LA VILLE-CAMPAGNE. QUELQUES ANNEES APRES LA PAR...Livre
PapierUNE REEDITION DU TEXTE LE PLUS IMPORTANT D'ALEXANDRE VEXLIARD, PIONNIER DE LA RECHERCHE SUR L'EXCLUSIONLivre
PapierFrance, Code des baux et de la copropriété - 1889-1997 Douzième édition Paris : Dalloz 1998 coll. Codes Dalloz 1316 p.REGROUPE EN UN SEUL VOLUME LA LEGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AU DROIT COMMUN DES BAUX, AUX BAUX D'HABITATION, AUX BAUX PROFESSIONNELS, AUX BAUX RURAUX, AUX BAUX COMMERCIAUX, A LA COPROPRIETE ET AUX PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER. AVEC U...Livre
PapierFrance Code de la construction et de l'habitation, 1957-1998 Huitième édition / commenté et annoté [par] Patrice Cornille, Alain Durance Paris : Litec 1998 coll. Codes oranges 1311 p.COMPREND LES TEXTES REMIS A JOUR AU 14 MARS 1998Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme 1998 Lieu de publication inconnu : éditeur inconnu 1998 361 p.APRES AVOIR SITUE LE LOGEMENT DANS L'ECONOMIE FRANCAISE (ENVIRONNEMENT E CONOMIQUE, LES EVENEMENTS MARQUANTS DE LA PERIODE 1991-1994), DONNE L'EV OLUTION DU PARC DE LOGEMENTS, DE LA CONSOMMATION ASSOCIEE AU SERVICE DE LOGEMENT ET LA PRODUCTION DU ...Livre
PapierPRESENTE, EN 50 RUBRIQUES, LES REGLES DE DROIT PRIVE ET CELLES DE DROIT PUBLIC, QU'ELLES SOIENT APPLIQUEES PAR LES JURIDICTIONS DE L'ORDRE JUDIC IAIRE OU PAR CELLES DE L'ORDRE ADMINISTRATIF, S'EN TENANT A L'EXPOSE DU DROIT POSITIF, ET AUX CITATION...Livre
PapierEXPOSE DE MANIERE CLAIRE ET PROFESSIONNELLE LES FINALITES, LES CARACTERI STIQUES ET LA VARIETE DES MODES D'INTERVENTION DE LA PROMOTION IMMOBILIE RE. PUIS MONTRE LA DIVERSITE DES PRODUITS REALISES DANS LE CADRE D'OPERA TIONS DE PROMOTION : DU LOGE...Livre
PapierCET OUVRAGE TRAITE DE LA CONSTRUCTION EN BOIS MASSIF OU EN OSSATURE, LAQ UELLE JOUIT D'UNE POPULARITE GRANDISSANTE. SI LE BOIS FAIT AUJOURD'HUI F UREUR EN TANT QUE RECOUVREMENT DE SOL OU DE TERRASSE,SON UTILISATION EN CHARPENTE, POUR LES ESCALIERS...