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PapierL’ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit. La plupart des principes qui ont été consacré...Livre
NumériqueHet nieuwe goederenrecht, in werking getreden op 1 september 2021, bevat een titel “Burenrelaties”. Deze titel regelt een groot deel van wat men het burenrecht kan noemen : de functionele rechtstak die de relaties tussen buren (ruim opgevat) regel...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn tour d'horizon complet de la nouvelle législation. La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau ...Livre
Papier et numériqueUn commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance. Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’es...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose ...Livre
Papier et numériqueEn matière de relations de voisinage, les questions sont nombreuses, tant le sujet touche à des domaines divers du droit. Ce guide tente de toutes les aborder et d'y répondre. Il se veut pratique dès lors que les concepts abordés sont expliqués cl...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 179 229 p.Un examen approfondi des évolutions jurisprudentielles. La précédente Commission Université-Palais consacrée au droit des biens ayant placé sous le feu des projecteurs les droits réels d'usage et de jouissance du bien d'autrui, les auteurs de ce...Livre
Papier et numériqueVotre voisin : son chien, ses arbres, ses cris, son barbecue, sa tondeuse, sa nouvelle construction, son activité et en un mot, lui-même et les siens, sont autant de pierres dans votre jardin, empêcheurs de profiter de votre propriété, gêneurs dan...Livre
PapierCentre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit (Belgique) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2007 coll. Recyclage en droit ; 2007-3 180, V p.Le 22 novembre 2007, s’est tenu à Louvain-la-Neuve un colloque, organisé par le Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit (UCL, FUSL, FUCaM), sur le thème des troubles de voisinage. Le présent ouvrage rassemble quat...Livre
PapierCorinne Mostin Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1998 coll. Pratique du droit ; 5 163 p.
