Propriété foncière -- Droit -- Belgique
Composition
Tête : Propriété foncière -- Droit Géographique : Belgique
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Livre
Papier et numériqueAriane Brohez 1e édition Bruxelles : Larcier 2023 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 273 p.Le nouveau droit des biens, motivé par des impératifs d’uniformisation et de modernisation, est entré en vigueur le 1er septembre 2021, et s’inscrit dans la réforme du Code civil. Cette modification du droit des biens entraîne, entre autres, l’abr...Livre
Papier et numériqueLa propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers. La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales in...Article
Stijn Verbist p. 88-97Livre
NumériqueOnze wetgeving voorziet in nogal wat gevallen in een aankoopplicht voor de overheid. Die aankoopplicht krijgt daarbij meerdere benamingen: koopplicht, aankoopplicht, afdwingbare overname... In de rechtsliteratuur gaat er echter niet veel aandacht ...Livre
Papier et numériqueDans la seule discipline du droit, le mot "prescription" a deux significations distinctes. La première est celle d'un commandement. La seconde acception du terme, celle que les auteurs de cet ouvrage vous proposent de passer en revue, évoque l'éco...Livre
NumériqueDorothy Gruyaert Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2016 coll. Property law series ; IV XXXII, 890 p.Exclusiviteit is één van de wezenskenmerken van het eigendomsrecht : slechts één persoon kan de volheid van bevoegdheden over een zaak uitoefenen. In de praktijk gebeurt het echter vaak dat verschillende personen eigendomsaanspraken doen gelden op...Livre
PapierL'ouvrage retrace la genèse de la notion d'impôt confiscatoire en droit français et la compare avec les évolutions de la jurisprudence internationale. Il tente de dégager un équilibre entre principe d'égalité devant l'impôt et droit de propriété.Livre
Papier et numériqueCorinne Mostin 2e éd. Bruxelles : Larcier 2015 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; Livre 6 384 p.Le présent ouvrage constitue la mise à jour du tome II, livre VI, du Répertoire notarial consacré à l'emphytéose et à la superficie paru en 2004. Une telle mise à jour s'imposait, au regard de la multiplication des études réalisées en doctrine sur...Livre
Papier