Servitudes administratives -- France |
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Livre
PapierMuriel Trémeur 2e éd. Neuilly-Plaisance, Montreuil, Paris... : Papyrus 2016 coll. Pratiques rurales 380 p.Une 2e édition riche en développements inédits, conseils et questions pratiques ! Les points forts de l'ouvrage : - un auteur expert, docteur en droit public, juge de proximité et formatrice auprès des élus locaux, notamment sur les chemins ruraux...Livre
PapierPerdre ses chemins pour une commune, c'est perdre une partie de son patrimoine historique et naturel. Comment lutter contre leur disparition ? Ce guide pratique a pour ambition de répondre aux 1000 questions que se posent les maires et responsable...Livre
PapierLa première édition du "Droit de la rando" en 2002 explorait un champ nouveau de la responsabilité juridique en confrontant le randonneur avec le propriétaire et la collectivité publique. Cet ouvrage innovant eut un succès immédiat. Depuis, le con...Livre
PapierDaniel Roucous 3e éd. Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri 2010 coll. Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 ; 263 248 p.Sous l'appellation "voies et chemins ruraux", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une ...Livre
PapierFédération française de la Randonnée pédestre (Paris) Paris : Fédération française de la randonnée pédestre 2008 coll. Guides techniques ; 1 127 p.Cet ouvrage décrit les principales données relatives au statut et au régime juridiques des sentiers et autres voies servant de supports aux itinéraires de randonnée. Il établit une typologie des chemins (chemins ruraux, voies communales, chemins d...