Urbamet
CADRE DE REFERENCE DU DROIT *
Termes spécifiques
Urbamet DROIT PUBLIC * Urbamet DROIT SPECIFIQUE * Urbamet DROIT PRIVE * Urbamet SYSTEME JURIDIQUE NATIONAL * Urbamet SYSTEME JURIDIQUE INTERNATIONAL CD
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PapierJean-Pierre Vergauwe p. 8-22Article
PapierKatia Kolodziejek p. 14-20A LA FIN DE L'ANNEE 1996, CHAQUE DEPARTEMENT DEVRA ETRE DOTE D'UN PLAN D 'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS. LES TEXTES DEFINISSENT TRES CLAIREMEN T LES ACTEURS, LA METHODE D'ELABORATION ET LE CONTENUDE CES PLANS. APRE S UN INVENTAIRE DES DECHETS A...Article
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PapierGérard Monédiaire p. 10-14EN AJOUTANT UNE "ETUDE D'IMPACT ECONOMIQUE" AU DOSSIER D'AUTORISATION DE S GRANDES SURFACES COMMERCIALES, LA LOI DU 29 JANVIER 1993 VEUT FAIRE DA VANTAGE DE "L'URBANISME COMMERCIAL" UNE POLICE DE LA CONCURRENCE. COMPLI QUANT UN PEU PLUS LA PROCEDU...Article
PapierNicolas De Sadeleer pp. 99-107Article
PapierL. Lavrysen P. 2-8Livre
PapierBruxelles : Commission des Communautés européennes 1994 coll. Le logement en Europe, Guide CEE 78 p.Article
PapierG. Van Malder p. 21-27Livre
PapierDEPUIS LE 1ER AOUT 1995, LE REGIME LEGAL D'IMMEUBLES A APPARTEMENTS A ET E PROFONDEMENT MODIFIE. A CETTE DATE, LA LOI DU 30 JUIN 1994 SUR LA COPR OPRIETE EST EN EFFET ENTREE EN VIGUEUR. AUPARAVANT, LES IMMEUBLES A APPARTEMENTS ETAIENT SOUVENT GERE...Livre
PapierGérard Monédiaire Paris : Presses universitaires de France 1994 coll. Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 127 p.L'OUVRAGE TRAITE UNIQUEMENT DU COMMERCE DE DETAIL. LE PREMIER CHAPITRE S 'ATTACHERA A CONSIDERER ENQUOI DES POLITIQUES SECTORIELLES VISANT, A DI VERS TITRES, L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE, ONT RENCONTRELA QUESTION DES EQ UIPEMENTS COMMERCIAUX ET L'ONT...Article
PapierIsabelle Loraine p. 151-159EN PERIPHERIE DES VILLES, L'AGRICULTURE CEDE LE PAS A L'URBANISATION. LE S EXPLOITATIONS AGRICOLES ET LE PAYSAGE NATUREL QU'ELLES CREENT, RESISTE NT MAL A CETTE CONCURRENCE. POUR PRESERVER CES CULTURES, UN CERTAIN NOMB RE DE PROCEDURES SONT MAINTE...Livre
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PapierJean-Pierre Vergauwe Bruxelles, Louvain-la-Neuve : De Boeck 1991 coll. Perspectives immobilières VI, 245 p.