Termes génériques
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Milieurechtstandpunten ; 17 269 p.Livre
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PapierRassemble l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Etablit l'existence de droits procéduraux tels que le droit d'accès à l'information, la participation du public au processus décisi...Fascicule
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PapierDonne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indi...Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Livre
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PapierBelgique, Ministère des affaires économiques - Administration de la qualité et de la sécurité Bruxelles : Ministère des affaires économiques 2001 117 p.Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité d...Livre
PapierCet ouvrage reprend intégralement tout ce qui intéresse le professionnel de la construction dans le cadre de sa profession. Chaque texte législa tif est agrémenté de commentaires. Il aborde aussi bien la législation générale que particulière aux d...Livre
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PapierDEPUIS QUELQUES ANNEES, LES QUESTIONS JURIDIQUES LIEES A L'URBANISME CONNAISSENT UN DEVELOPPEMENT CONSIDERABLE. CET OUVRAGE, QUI EST LE RESULTAT DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE AUX FUTURS ARCHITECTES, SE VEUT UN EXPOSE GLOBAL DE LA MATIERE PERMETTANT A...Livre
PapierCette livraison contient une traduction des principaux textes du droit de l'urbanisme italien. A côté du droit de l'urbanisme national figure la loi d'une région frontalière de la France : la Ligurie.
