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C-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierL'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et le dro...Ressource numérique
NumériqueC-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromAudiovisuel
Wolters Kluwer Belgium Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierGeneviève Viney Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 45 X, 910 p.Livre
PapierÉtienne Beguin Bruxelles : Bruylant 2005 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge ; 8 301 p.Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 20 110 p.Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 19 361 p.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Milieurechtstandpunten ; 17 269 p.Livre
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PapierRassemble l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Etablit l'existence de droits procéduraux tels que le droit d'accès à l'information, la participation du public au processus décisi...Fascicule
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PapierDonne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indi...Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Livre
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PapierBelgique, Ministère des affaires économiques - Administration de la qualité et de la sécurité Bruxelles : Ministère des affaires économiques 2001 117 p.Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité d...Livre
PapierCet ouvrage reprend intégralement tout ce qui intéresse le professionnel de la construction dans le cadre de sa profession. Chaque texte législa tif est agrémenté de commentaires. Il aborde aussi bien la législation générale que particulière aux d...Livre
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PapierDEPUIS QUELQUES ANNEES, LES QUESTIONS JURIDIQUES LIEES A L'URBANISME CONNAISSENT UN DEVELOPPEMENT CONSIDERABLE. CET OUVRAGE, QUI EST LE RESULTAT DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE AUX FUTURS ARCHITECTES, SE VEUT UN EXPOSE GLOBAL DE LA MATIERE PERMETTANT A...Livre
PapierCette livraison contient une traduction des principaux textes du droit de l'urbanisme italien. A côté du droit de l'urbanisme national figure la loi d'une région frontalière de la France : la Ligurie.Livre
PapierLA "NOUVELLE" LOI SUR LES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES A CINQ ANS. ELLE A ETE SUIVIE D'ARRETES ROYAUX IMPORTANTS PA R LEUR CONTENU ET PAR LEUR AMPLEUR. L'ENSEMBLE TRANSPOSE TRES FIDELEMENT LES DIRECTIVES ADOPTEES PAR L...Audiovisuel
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PapierCharles Mertens Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1999 coll. Lois actuelles 211 p.EN REPRENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DU CODE, TANTOT L'AVIS DE LA SECTION DE LEGISLATION DU CONSEIL D'ETAT, TANTOT L'EXPOSE DES MOTIFS, LES COMMENTA IRES D'ARTICLES OU LE RAPPORT DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE, LES AUTEUR S PERMETTENT AU LECTEUR DE MI...Article
PapierMichèle Boverie p. 290-295Article
PapierJean Biget pp. 33-48A QUI APPARTIENNENT LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX ? LEURS RIVES SONT-ELL ES LIBRES D'ACCES ? A QUI APPARTIENNENT-ELLES ? QUI A LE DROIT DE LES UT ILISER ? QUI ENTRETIENT LES COURS D'EAU ET LES BERGES? DE NOMBREUSES QU ESTIONS SONT POSEES DANS CE D...Livre
PapierLA CONVENTION DE BERNE FAIT OBLIGATION A SES PARTIES CONTRACTANTES DE PR ENDRE LES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES APPROPRIEES POUR ASSURE R LA CONSERVATION PARTICULIERE DES ESPECES DE FLORE SAUVAGES PROTEGEES. L'OBJET DE CETTE ETUDE EST DE...Livre
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PapierLA LOI DU 20 FEVRIER 1991 MODIFIANT ET COMPLETANT LES DISPOSITIONS DU CO DE CIVIL RELATIVES AUX BAUX A LOYER A DONNE LIEU A L'INSTALLATION D'UNE COMMISSION D'EVALUATION. CETTE COMMISSION AVAIT POUR MISSION DE DONNER S ON AVIS SUR LES DIFFICULTES D...Livre
PapierLE DROIT DES ASSURANCES EST UNE MATIERE RELATIVEMENT COMPLEXE ET EN PLEI N DEVELOPPEMENT. CECI EST ASSUREMENT LE CAS EN CE QUI CONCERNE LES CONTR ATS D'ASSURANCE REGLEMENTES QUI, AU COURS DE CES DERNIERES ANNEES, ONT F AIT L'OBJET DE PLUSIEURS INI...Livre
PapierLe présent manuel a été conçu dans le but de fournir une synthèse de toute la législation qui concerne de près ou de loin la demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter une porcherie. La première partie reprend de manière concise, toutes les info...Livre
PapierPROPOSITION D'OUVRIR A L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE DES PRESTIGIEUSES DEMEU RES ANCESTRALES. AVEC PRECONISATION D'UN MONTAGE JURIDIQUE ISSU DE LA LO I DU 6 JANVIER RELATIVE AUX SOCIETES D'ATTRIBUTION D'IMMEUBLES EN JOUISS ANCE A TEMPS PARTAGE, POUR I...Livre
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PapierAssociation des juristes namurois (Colloque; 1997) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1998 coll. Droit en mouvement XI, 131 p.Cet ouvrage aborde le problème complexe de l'inflation législative : l'explosion de la masse réglementaire s'accompagne d'une dégradation de son contenu. Textes mal écrits, concepts imprécis, organisation peu rigoureuse des matières : le problème ...Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, du logement et des transports - Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Paris, Aubervilliers : La Documentation française 1998 coll. Rapports officiels, ISSN 0981-3764 458 p.CET OUVRAGE COLLECTIF REND COMPTE D'UNE DEMARCHE D'EVALUATION NATIONALE DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPUIS LA PROMULGATION DE LA LOI DU 31 MAI 1990 VISANT A LA MISE EN OEUVRE DU D ROIT AU LOGEMENT. DES EQUIPES ...Livre
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PapierCentre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) Lyon : CERTU 1998 coll. Références 44 p.CONTIENT LE RECUEIL DES REFERENCES DES TEXTES REGLEMENTAIRES ET DES NORM ES QUI COUVRENT, A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT, LE CHAMP DE L'ECLAIRAGE P UBLIC. LA PARTIE NORMES A ETE REALISEE SUR LA BASE DUCATALOGUE 1997 DE L'AFNORLivre
PapierCorinne Mostin Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1998 coll. Pratique du droit ; 5 163 p.Article
Papierpp.26-39Article
PapierSylvie Bollen p. 405-411DANS LE CADRE DE L'APPLICATION RECENTE DE LA NOUVELLE REGLEMENTATION REL ATIVE AUX MARCHES PUBLICS,IL NOUS A PARU INTERESSANT DE BROSSER LE CANE VAS DE LA PROCEDURE DE PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC: LE CHOIX S'EST PORT E SUR LA PASSATION D'UN MARCH...
