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C-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierL'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et le dro...Ressource numérique
NumériqueC-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromAudiovisuel
Wolters Kluwer Belgium Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierGeneviève Viney Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 45 X, 910 p.Livre
PapierÉtienne Beguin Bruxelles : Bruylant 2005 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge ; 8 301 p.Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 20 110 p.Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 19 361 p.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Milieurechtstandpunten ; 17 269 p.Livre
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PapierRassemble l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Etablit l'existence de droits procéduraux tels que le droit d'accès à l'information, la participation du public au processus décisi...Fascicule
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PapierDonne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indi...Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Livre
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PapierBelgique, Ministère des affaires économiques - Administration de la qualité et de la sécurité Bruxelles : Ministère des affaires économiques 2001 117 p.Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité d...
