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C-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2009 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierL'examen de l'ensemble du droit européen communautaire et conventionnel concernant la réglementation de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Aborde les compétences communautaires dans ces domaines, la planification territoriale et le dro...Ressource numérique
NumériqueC-content Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromAudiovisuel
Wolters Kluwer Belgium Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2006 coll. Sécurité et environnement 1 cédéromLivre
PapierGeneviève Viney Bruxelles : Bruylant 2006 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 45 X, 910 p.Livre
PapierÉtienne Beguin Bruxelles : Bruylant 2005 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge ; 8 301 p.Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 20 110 p.Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 19 361 p.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Milieurechtstandpunten ; 17 269 p.Livre
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PapierRassemble l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Etablit l'existence de droits procéduraux tels que le droit d'accès à l'information, la participation du public au processus décisi...Fascicule
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PapierDonne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'indi...Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Livre
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PapierBelgique, Ministère des affaires économiques - Administration de la qualité et de la sécurité Bruxelles : Ministère des affaires économiques 2001 117 p.Ce manuel précise l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à l'exploitation des aires de jeux et l'arrêté royal du 28 mars 2001 relatif à la sécurité des équipements d'aires de jeux. Remarque Vous pouvez consulter la réglementation sur la sécurité d...Livre
PapierCet ouvrage reprend intégralement tout ce qui intéresse le professionnel de la construction dans le cadre de sa profession. Chaque texte législa tif est agrémenté de commentaires. Il aborde aussi bien la législation générale que particulière aux d...Livre
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PapierDEPUIS QUELQUES ANNEES, LES QUESTIONS JURIDIQUES LIEES A L'URBANISME CONNAISSENT UN DEVELOPPEMENT CONSIDERABLE. CET OUVRAGE, QUI EST LE RESULTAT DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE AUX FUTURS ARCHITECTES, SE VEUT UN EXPOSE GLOBAL DE LA MATIERE PERMETTANT A...Livre
PapierCette livraison contient une traduction des principaux textes du droit de l'urbanisme italien. A côté du droit de l'urbanisme national figure la loi d'une région frontalière de la France : la Ligurie.Livre
PapierLA "NOUVELLE" LOI SUR LES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES A CINQ ANS. ELLE A ETE SUIVIE D'ARRETES ROYAUX IMPORTANTS PA R LEUR CONTENU ET PAR LEUR AMPLEUR. L'ENSEMBLE TRANSPOSE TRES FIDELEMENT LES DIRECTIVES ADOPTEES PAR L...Audiovisuel
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PapierCharles Mertens Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1999 coll. Lois actuelles 211 p.EN REPRENANT SOUS CHAQUE ARTICLE DU CODE, TANTOT L'AVIS DE LA SECTION DE LEGISLATION DU CONSEIL D'ETAT, TANTOT L'EXPOSE DES MOTIFS, LES COMMENTA IRES D'ARTICLES OU LE RAPPORT DE LA COMMISSION PARLEMENTAIRE, LES AUTEUR S PERMETTENT AU LECTEUR DE MI...Article
PapierMichèle Boverie p. 290-295Article
PapierJean Biget pp. 33-48A QUI APPARTIENNENT LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX ? LEURS RIVES SONT-ELL ES LIBRES D'ACCES ? A QUI APPARTIENNENT-ELLES ? QUI A LE DROIT DE LES UT ILISER ? QUI ENTRETIENT LES COURS D'EAU ET LES BERGES? DE NOMBREUSES QU ESTIONS SONT POSEES DANS CE D...Livre
PapierLA CONVENTION DE BERNE FAIT OBLIGATION A SES PARTIES CONTRACTANTES DE PR ENDRE LES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES APPROPRIEES POUR ASSURE R LA CONSERVATION PARTICULIERE DES ESPECES DE FLORE SAUVAGES PROTEGEES. L'OBJET DE CETTE ETUDE EST DE...Livre
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PapierLA LOI DU 20 FEVRIER 1991 MODIFIANT ET COMPLETANT LES DISPOSITIONS DU CO DE CIVIL RELATIVES AUX BAUX A LOYER A DONNE LIEU A L'INSTALLATION D'UNE COMMISSION D'EVALUATION. CETTE COMMISSION AVAIT POUR MISSION DE DONNER S ON AVIS SUR LES DIFFICULTES D...Livre
PapierLE DROIT DES ASSURANCES EST UNE MATIERE RELATIVEMENT COMPLEXE ET EN PLEI N DEVELOPPEMENT. CECI EST ASSUREMENT LE CAS EN CE QUI CONCERNE LES CONTR ATS D'ASSURANCE REGLEMENTES QUI, AU COURS DE CES DERNIERES ANNEES, ONT F AIT L'OBJET DE PLUSIEURS INI...Livre
PapierLe présent manuel a été conçu dans le but de fournir une synthèse de toute la législation qui concerne de près ou de loin la demande de permis de bâtir et/ou d'exploiter une porcherie. La première partie reprend de manière concise, toutes les info...Livre
PapierPROPOSITION D'OUVRIR A L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE DES PRESTIGIEUSES DEMEU RES ANCESTRALES. AVEC PRECONISATION D'UN MONTAGE JURIDIQUE ISSU DE LA LO I DU 6 JANVIER RELATIVE AUX SOCIETES D'ATTRIBUTION D'IMMEUBLES EN JOUISS ANCE A TEMPS PARTAGE, POUR I...Livre
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PapierAssociation des juristes namurois (Colloque; 1997) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 1998 coll. Droit en mouvement XI, 131 p.Cet ouvrage aborde le problème complexe de l'inflation législative : l'explosion de la masse réglementaire s'accompagne d'une dégradation de son contenu. Textes mal écrits, concepts imprécis, organisation peu rigoureuse des matières : le problème ...Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, du logement et des transports - Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Paris, Aubervilliers : La Documentation française 1998 coll. Rapports officiels, ISSN 0981-3764 458 p.CET OUVRAGE COLLECTIF REND COMPTE D'UNE DEMARCHE D'EVALUATION NATIONALE DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPUIS LA PROMULGATION DE LA LOI DU 31 MAI 1990 VISANT A LA MISE EN OEUVRE DU D ROIT AU LOGEMENT. DES EQUIPES ...Livre
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PapierCentre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) Lyon : CERTU 1998 coll. Références 44 p.CONTIENT LE RECUEIL DES REFERENCES DES TEXTES REGLEMENTAIRES ET DES NORM ES QUI COUVRENT, A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT, LE CHAMP DE L'ECLAIRAGE P UBLIC. LA PARTIE NORMES A ETE REALISEE SUR LA BASE DUCATALOGUE 1997 DE L'AFNORLivre
PapierCorinne Mostin Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1998 coll. Pratique du droit ; 5 163 p.Article
Papierpp.26-39Article
PapierSylvie Bollen p. 405-411DANS LE CADRE DE L'APPLICATION RECENTE DE LA NOUVELLE REGLEMENTATION REL ATIVE AUX MARCHES PUBLICS,IL NOUS A PARU INTERESSANT DE BROSSER LE CANE VAS DE LA PROCEDURE DE PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC: LE CHOIX S'EST PORT E SUR LA PASSATION D'UN MARCH...Article
PapierThierry De Bie p. 5-6Article
PapierLaurent Ghékière p. 76-81UNE REFORME MAJEURE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL EN COURS DE DISCU SSION EN ALLEMAGNE PREVOITUN NOUVEAU CODE DU LOGEMENT ET LA MISE A NIVE AU DES LOYERS DU PARC SOCIAL AVEC CEUX DU SECTEUR PRIVE, UNE AIDE A LA P ERSONNE ETANT PREVUE POUR LES...Livre
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PapierCE LIVRE REUNIT, DANS UNE PRESENTATION COMMENTEE, L'ENSEMBLE DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES, A JOUR LE 1ER OCTOBRE 1997, RELATIFS AU C ONSEIL D'ETAT.Livre
PapierPhilippe Van De Wiele Bruxelles, Louvain-la-Neuve : De Boeck 1997 coll. Perspectives immobilières 267 p.UN COMMENTAIRE DE L'ETAT DE LA LEGISLATION AU REGARD DE LA REFORME GOUVE RNEMENTALE INTRODUITE PAR LA LOI DU 30 JUIN 1994 BELGE, NOTAMMENT : LES CONSEQUENCES DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE DONT EST DOTEE L'ASSOCIATION D ES COPROPRIETAIRES, LES RAPPO...Livre
PapierRaymond Mougenot 2e éd. Bruxelles : Larcier 1997 coll. Répertoire notarial. Tome IV. Les obligations. Tome IV. Les obligations ; livre 2 316 p.Livre
PapierPierre-Laurent Frier Paris : Presses universitaires de France 1997 coll. Droit fondamental, Politique et théorique 526 p.CETTE ETUDE PRESENTE LE PATRIMOINE CULTUREL IMMOBILIER : LES MONUMENTS HISTORIQUES, LES ESPACES PROTEGES, LES BIENS ARCHEOLOGIQUES ET LE PATRIMOINE CULTUREL MOBILIER : LES COLLECTIONS PUBLIQUES, LES OBJETS PROTEGES, LES TRESORS NATIONAUXLivre
PapierLa stratégie de l'aménagement hydraulique, en accord avec les États membres de la Communauté européenne et en partenariat avec les villes et leurs agglomérations.Livre
PapierIN HET WOONBELEID IN VLAANDEREN OP EEN TWEESPRONG WORDEN DE FEITEN OP EE N RIJ GEZET. IN DEEL I WORDT NAGEGAAN OF ER IN VLAANDEREN VOLDOENDE WONINGEN ZIJN, WA T DE KWALITEIT ERVAN EN HOE DE KOSTPRIJSIS GEEVOLUEERD. TEVENS WORDT NA GEGAAN WAT DE VE...Fascicule
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PapierLA NOUVELLE LEGISLATION ET LA NOUVELLE REGLEMENTATION RELATIVES AUX MARC HES PUBLICS DE TRAVAUX, DEFOURNITURE ET DE SERVICES SONT ENTREES EN VIG UEUR LE 1ER MAI 1997. CETTE NOUVELLE LEGISLATION N'EST PAS COMMENTEE DE MANIERE EXHAUSTIVE DAN S CET O...Livre
PapierBelgique, Loi (recueil) - 1993-1996 [Nouv. éd.] Namur : Union des villes et communes de Wallonie 1997 312 p.Livre
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PapierDominique Audrerie Paris : Presses universitaires de France 1997 coll. Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 ; 3304 127 p.LA NOTION DE PATRIMOINE A FORTEMENT EVOLUE CES DERNIERES ANNEES. DEPUIS LA REVOLUTION, LA NOTION N'A CESSE DE S'ETENDRE JUSQU'A PARLER AUJOURD'H UI DE TOUT PATRIMOINE. LES MOYENS DE PROTECTION N'ONT EUX-MEMES CESSE DE S'ETENDRE, AFIN DE REPONDRE A...Livre
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Papier1ER TABLEAU : RESIDENCE PRINCIPALE DU PRENEUR - BAIL VERBAL ; 2EME TABLE AU : RESIDENCE PRINCIPALE DU PRENEUR, BAIL ECRIT ; 3EME TABLEAU : PAS DE RESIDENCE PRINCIPALE DU PRENEUR, BAIL VERBAL ; 4EME TABLEAU : PAS DE RE SIDENCE PRINCIPALE DU PRENEUR...Livre
PapierTRAITE DE L'INSECURITE JURIDIQUE QUI ENTOURE LE MONTAGE DES OPERATIONS D 'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE: L'IMPREVISIBILITE DES DECISIONS DE JUSTICE, LE ROLE DE LA CONCERTATION PREALABLE, LA PREVENTION DES RECOURS CONTENT IEUX, LE RISQUE JURIDIQUE DANS...Livre
PapierEXPLORATION DES CONSTATS, REGLEMENTATIONS, LEGISLATION CONCERNANT LES TA UDIS, DANS LES DOMAINES SANITAIRE, SOCIAL, TECHNIQUE, ADMINISTRATIF, POL ITIQUE. CONTIENT : ANATOMIE D'UNE APPROCHE LOCALE ; TAUDIS, INSALUBRITE : POLITI QUES ET MOUVEMENTS ;...Livre
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Papierp. 21-23Article
PapierNancy Deknudt p.477-508Article
PapierMichèle Boverie p. 449-467LE BUT DE CET ARTICLE N'EST PAS DE FAIRE UN COMMENTAIRE EXHAUSTIF DE L'E NSEMBLE DE LA LEGISLATION SUR LA VIE PRIVEE MAIS DE TRAITER UNIQUEMENT D ES IMPLICATIONS POUR LES POUVOIRS LOCAUX.Article
PapierJacques Stein p. 60-63Article
PapierPatrick Bartholomé p. 92-100LE SOL ET LES CAVES DE LA BELGIQUE SONT-ILS TRUFFES DE BOMBES ECOLOGIQUE S A RETARDEMENT ? CETTE REALITE EST PRISE TRES AU SERIEUX PAR LE LEGISLA TEUR QUI PREND DE NOUVELLES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES CONCERNANT LES C ITERNES A MAZOUT.Article
PapierMichèle Boverie p. 195-209Article
PapierYvan Retkowsky p. 33-35POUR LA MISE EN OEUVRE CONCRETE DE LA NOUVELLE GESTION DE L'EAU LA LOI A INSTITUE DES OUTILS NOVATEURS, DE REGLEMENTATION ET DE PLANIFICATION : LES SDAGE ET LES SAGE.Article
PapierJacques Sironneau p. 26-32L'ABONDANCE DE TEXTES REGISSANT LE DOMAINE DE L'EAU, EN FRANCE, A CONSTI TUE L'UNE DES PRINCIPALES RAISONS DE SA REFORME. APRES EN AVOIR EXPOSE L ES GRANDES LIGNES L'ARTICLE PRESENTE LES INCIDENCES DE LA LOI SUR L'EAU SUR LES ACTIVITES DES GEOMETR...Article
PapierMichèle Boverie p. 150-158Livre
PapierCroisière-colloque Aménagement du territoire et parc naturel (1996; Antoing) Bruxelles : Action commune culturelle socialiste 1996 24 p.SELON LES TERMES DU DECRET DU 16 JUILLET 1985 RELATIF AUX PARCS NATURELS , LES MESURES ET ACTIONS DOIVENT SE FAIRE EN HARMONIE AVEC LES ASPIRATIO NS DE LA POPULATION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ETSOCIAL DU TERRITOI RE CONCERNE, C'EST POURQUOI L...Livre
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PapierMichel Périgord Paris : Presses universitaires de France 1996 coll. Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 ; 1362 126 p.ESSAI SUR LA NOTION DE PAYSAGE, COMMENT LE CONSERVER ET LE TRANSFORMER, ET COMMENTAIRE DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES FRANCAISES ACTUELLES EN MAT IERE DE GESTION.Livre
PapierCentre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France) Lyon : CERTU 1996 coll. Références 69 p.CE GUIDE PERMET DE MIEUX CONNAITRE LES RISQUES LIES A L'AMIANTE ET L'ETA T DE LA REGLEMENTATION ACTUELLE EN FRANCE. IL FOURNIT LES ELEMENTS NECES SAIRES POUR SE METTRE EN CONFORMITE AVEC CETTE NOUVELLE REGLEMENTATION E N METTANT EN EXERGUE LES POI...Fascicule
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PapierEdwin Zaccaï p. 20-21CEUX QUI S'OCCUPENT DE POLLUTION LE SAVENT, IL EXISTE DEUX GRANDES LACUN ES DANS LA LEGISLATION WALLONNE : DES NORMES POUR LA POLLUTION DE L'AIR ET POUR LE BRUIT. L'ADMINISTRATION S'EST DONNEE A PRESENT DES INSTRUMENT S POUR COMMENCER A LES COMBLE...Article
PapierMichael Dower p. 24-25Article
PapierJean-Paul Mawet p. 462-473Article
PapierPaul Trigalet p. 3-5DE NOUVELLES DISPOSITIONS MINISTERIELLES POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX DE W ALLONIE VIENNENT D'ETRE PRISES, QUI ANNONCERAIENT DES CHANGEMENTS INTERE SSANTS DANS LE LOGEMENT SOCIAL EN WALLONIE. IL S'AGITD'UNE PART DE DYNA MISER LES COMITES CONSULTATIF...Article
PapierP. 9-10LA LEGISLATION CONCERNANT DESORMAIS LES PRESCRIPTIONS MINIMALES DE SECUR ITE ET DE SANTE A METTRE EN OEUVRE SUR LES CHANTIERS IMPLIQUE UN NOUVEAU METIER DU BATIMENT, CELUI DE COORDONATEURArticle
PapierAnne Van Rompaey p. 1-5Article
PapierEdwin Jacobs 13-14DANS SON LIVRE BLANC,LE PRESIDENT DE LA PRECEDENTE COMMISSION EUROPEENNE , JACQUES DELORS, A SOULIGNE L'IMPORTANCE VITALE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT POUR LA REALISATION DE L'INTEGRATION EUROPEENNE. DEPUIS, LES M ILIEUX ECONOMIQUES ONT MONTRE...Livre
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PapierObservatoire européen des sans-abri Bruxelles : Fédération européenne d'associations nationales travaillant avec les sans-abri 1995 V, 216 p.ANALYSE DES INSTRUMENTS JURIDIQUES QUI DEFINISSENT LE DROIT AU LOGEMENT ET L'ACCES A UN LOGEMENT ADEQUAT DES GROUPES A FAIBLES REVENUS DANS L'UN ION EUROPEENNE. EVALUATION DU PHENOMENE DES SANS-ABRI ET DU LOGEMENT DE MAUVAISE QUALITE DANS L'UNION ...Livre
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Papierp. 5-6Article
PapierMichèle Boverie p. 569-581Article
PapierJoseph Comby p. 22-24LA QUESTION DU FINANCEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS CONSTITUE UN ENJEU MA JEUR DE TOUTE POLITIQUE URBAINE. DERRIERE LA MULTIPLICITE DES TAXES, CON TRIBUTIONS DIVERSES, PARTICIPATIONS PLUS OU MOINS LEGALES, SUBVENTIONS, PRETS PRIVILEGIES, FINANCEMEN...Article
PapierRoland De Valkeneer p. 498-503Article
PapierMichèle Boverie p. 510-515Article
PapierPierre Ansay p. 4-6LE CONCEPT DE PLAN DE SECTEUR EST UN CONCEPT FORGE A TRAVERS DES INTERAC TIONS. CHARGE D'HISTOIRE, D'EMOTIONS, D'AFFECTS, DE LUTTES, IL VEHICULE ET INCORPORE EN LUI DES SAVOIRS, DES SAVOIR-FAIRE, DESPOUVOIRS ET DES C ONTRE-POUVOIRS. L'AUTEUR RETRA...Article
PapierAlain Hanssen p. 26-27Article
PapierJean-Pierre Vergauwe p. 8-22Article
PapierKatia Kolodziejek p. 14-20A LA FIN DE L'ANNEE 1996, CHAQUE DEPARTEMENT DEVRA ETRE DOTE D'UN PLAN D 'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS. LES TEXTES DEFINISSENT TRES CLAIREMEN T LES ACTEURS, LA METHODE D'ELABORATION ET LE CONTENUDE CES PLANS. APRE S UN INVENTAIRE DES DECHETS A...Article
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PapierGérard Monédiaire p. 10-14EN AJOUTANT UNE "ETUDE D'IMPACT ECONOMIQUE" AU DOSSIER D'AUTORISATION DE S GRANDES SURFACES COMMERCIALES, LA LOI DU 29 JANVIER 1993 VEUT FAIRE DA VANTAGE DE "L'URBANISME COMMERCIAL" UNE POLICE DE LA CONCURRENCE. COMPLI QUANT UN PEU PLUS LA PROCEDU...Article
PapierNicolas De Sadeleer pp. 99-107Article
PapierL. Lavrysen P. 2-8Livre
PapierBruxelles : Commission des Communautés européennes 1994 coll. Le logement en Europe, Guide CEE 78 p.Article
PapierG. Van Malder p. 21-27Livre
PapierDEPUIS LE 1ER AOUT 1995, LE REGIME LEGAL D'IMMEUBLES A APPARTEMENTS A ET E PROFONDEMENT MODIFIE. A CETTE DATE, LA LOI DU 30 JUIN 1994 SUR LA COPR OPRIETE EST EN EFFET ENTREE EN VIGUEUR. AUPARAVANT, LES IMMEUBLES A APPARTEMENTS ETAIENT SOUVENT GERE...Livre
PapierGérard Monédiaire Paris : Presses universitaires de France 1994 coll. Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 127 p.L'OUVRAGE TRAITE UNIQUEMENT DU COMMERCE DE DETAIL. LE PREMIER CHAPITRE S 'ATTACHERA A CONSIDERER ENQUOI DES POLITIQUES SECTORIELLES VISANT, A DI VERS TITRES, L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE, ONT RENCONTRELA QUESTION DES EQ UIPEMENTS COMMERCIAUX ET L'ONT...Article
PapierIsabelle Loraine p. 151-159EN PERIPHERIE DES VILLES, L'AGRICULTURE CEDE LE PAS A L'URBANISATION. LE S EXPLOITATIONS AGRICOLES ET LE PAYSAGE NATUREL QU'ELLES CREENT, RESISTE NT MAL A CETTE CONCURRENCE. POUR PRESERVER CES CULTURES, UN CERTAIN NOMB RE DE PROCEDURES SONT MAINTE...Livre
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PapierJean-Pierre Vergauwe Bruxelles, Louvain-la-Neuve : De Boeck 1991 coll. Perspectives immobilières VI, 245 p.Livre
PapierYves Jégouzo Deuxième tirage mis à jour 002 Antony, Paris : Le Moniteur 1991 coll. Collectivités locales 299 p.LE GUIDE DE L'ENVIRONNEMENT RASSEMBLE TOUTES LES INFORMATIONS DONT LES E LUS ONT BESOIN POUR PRENDRE EN COMPTE L'ENVIRONNEMENT DANS LA GESTION LO CALE ET AMELIORER LA QUALITE DE LA VIE DANS LEUR COMMUNE.Livre
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PapierMax Wasterlain p. 5-29Livre
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PapierHelsinki : OY Edita AB 68 p.CONTENTS : OWNER-OCCUPIED HOUSING (HOUSING COMPANIES ACT N°809/1991) ; R ENTAL HOUSING (ACT ON RESIDENTIAL LEASES N°481/1995, ACT ON JOINT MANAGE MENT OF RENTAL BUILDINGS N°649/1990) ; RIGHT-OF-OCCUPANCY HOUSING (RIGHT -OF-OCCUPANCY HOUSING ACT N°...Livre
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PapierHelsinki : OY Edita AB 82 p.CONTENTS : HOUSING FUND OF FINLAND (ACT ON THE HOUSING FUND OF FINLAND N ° 1144/1989) ; STATE-SUBSIDIZED HOUSING LOANS, ARAVA LOANS (ACT ON STATE -SUBSIDIZED HOUSING LOANS, ARAVA ACT, N° 1189/1993, DECREE ON STATE-SUBS IDIZED HOUSING LOANS, ARAVA ...
