Copropriété (logement) -- Droit -- Belgique |

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Papier et numériqueMartine Wahl Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Droit notarial XX, 409 p.Que trouvez-vous dans cette nouvelle édition portant sur le droit de la copropriété ? - Un contenu entièrement à jour, exhaustif et intégrant les modifications apportées par la loi du 18 juin 2018, - Des annexes législatives permettant de rapid...Livre
NumériqueVirginie De Potter Bruxelles : Fédération royale du notariat belge 2019 coll. Réseau d'écoute des notaires 50 p.Acheter un jour son logement, le rêve de nombreux Belges, amène souvent à se retrouver en appartement et donc en copropriété. Et si on a pensé à l’aménagement de son petit cocon, aux travaux à réaliser, on n’a pas toujours conscience du fait qu’il...Livre
PapierQue trouvez-vous dans cet ouvrage portant sur la réforme de la copropriété et paru dans la collection "Lois actuelles" ? : - Une analyse concise des nouveautés en matière de copropriété à l’aune de ses grandes lignes directrices, - Un focus sur ...Livre
Papier et numériqueLa loi du 18 juin portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges est publiée dans l’édition du 2 juillet 2018 du Moniteur belge. Cette loi, au titr...Livre
PapierMartine Fierens 4e éd. Bruxelles : Syndicat national des propriétaires et copropriétaires 2018 coll. Copropriété 159 p.La nouvelle loi a été adoptée le 18 juin 2018. Elle entrera en vigueur le 1er janvier 2019. Dès cette date, les associations de copropriétaires, les syndics et les copropriétaires seront appelés à l'appliquer dans leurs actions quotidiennes et lo...Livre
PapierCe tout nouveau dossier "Top Actu" vous présente de façon très pratique les principales modifications concernant la copropriété forcée dans les immeubles à appartements. Les règles sur ce sujet ont en effet été modifiées par la loi du 18 juin 2018...Livre
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Papier et numériquePierre-Yves Erneux Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge 212 p.Près de 5 années se sont déjà écoulées depuis l’entrée en vigueur de la loi du 2 juin 2010 modifiant le Code civil afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés et d’accroître la transparence de leur gestion. Malgré l’apport incontestable...Livre
PapierMartine Fierens 3e éd. / adaptation des textes et ses améliorations ont été réalisées Marianne Palamides Bruxelles : Syndicat national des propriétaires et copropriétaires 2015 84 p.Livre
Papier et numériqueLe droit de la copropriété est complexe. Tout d’abord parce que les règles de droit qui le gouvernent le sont. Mais aussi parce que s’y mêle bien souvent inévitablement un aspect émotionnel lorsque, pour diverses raisons, les relations quotidienne...Livre
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PapierPascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2009 coll. Commission Université-Palais ; 113 262 p.