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Papier et numériqueArticle
Aurélien Vandewalle p. 158-163Livre
PapierSyndicat national des propriétaires et copropriétaires (Bruxelles) Bruxelles : Syndicat national des propriétaires et copropriétaires 2021 201 p.Le souhait de transmettre son épargne à ses proches est aussi ancien que le monde. Cette transmission successorale reste cependant fort taxée en Belgique, avec des taux parmi les plus élevés au monde. Une brochure de 200 pages facile à lire qui ...Livre
PapierLa régionalisation partielle des droits d’enregistrement et de succession a pour conséquence la coexistence, dans notre pays, de sept Codes : le Code des droits d’enregistrement et le Code des droits de succession tels qu’applicables dans les troi...Livre
Papier et numériqueLa matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du "Manuel des droits de succession" s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nom...Livre
Papier et numériqueCompte tenu de la régionalisation des droits de succession et, notamment, de la reprise du service de l’impôt et de la codification par la Région flamande et ce, depuis le 1er janvier 2015, la structure de l’ouvrage, déjà modifiée lors de la précé...Livre
PapierTout savoir des avantages fiscaux liés aux héritages et donations : déshéritez le fisc, pas vos proches. Donner ou hériter en toute simplicité sans que le fisc s'invite (trop) au festin. Michel Maus revient une nouvelle fois sur le contexte fisca...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 563 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage font, chacun dans leur domaine de spécialité, le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal au cours de l'année écoulée [2015], offrant ainsi une véritable vue d'ensemble des a...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d'ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu'occupent les oeuvres d'art dans le patrimoine. Rédigé par des professionnels spécialisés...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 492 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2014]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
Papier et numériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 469 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2013]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
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PapierEmmanuel de Wilde d'Estmael 2e éd. retravaillée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Droit notarial XVI, 400 p.L'ouvrage se penche sur tous les cas de figure potentiels de la succession et de sa préparation : transmission à titre gratuit du patrimoine - avec ou sans conditions, donations entre époux, donations avec charge, différences en fonction du régime...
