Droit -- Jurisprudence -- Belgique |
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIJurisprudence 2012
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
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PapierLouis Van Bunnen p. 147-200au sommaire : les marques individuelles et noms de domaines, les appellations d'origine, les indications de provenance et les indications géographiquesLivre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IJurisprudence 2011
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
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PapierBruxelles : Larcier 1971Fascicule
PapierFondation des annales du notariat et de l'enregistrement (Bruxelles) Bruxelles : Fondation des annales du notariat et de l'enregistrement 1971-La revue du notariat belge, issue de la fusion en 1970 de la Revue pratique du notariat belge et des Annales du notariat et de l’Enregistrement, est la propriété de la Fondation des Annales du notariat et de l’enregistrement, établissement d’utili...Livre
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Papier et numériquePubliée depuis 1947, la Revue critique de jurisprudence belge propose à ses lecteurs des études rédigées par des spécialistes de nos Facultés de droit. Celles-ci sont consacrées à des décisions judiciaires. Ces décisions, qui sont principalement ...Fascicule
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Papier et numériqueLa Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, qui fêtait en 2013 ses 125 ans, propose les décisions les plus récentes, souvent commentées, publiées in extenso, par extraits ou sous forme de sommaires. La sélection et les commentaires sont...Fascicule
Papier et numériqueLe Journal des Juges de Paix et de Police (J.J.P.) a pour but de tenir au courant les praticiens du droit de l'actualité juridique en général ainsi que de la jurisprudence et de la doctrine en ce qui concerne les justices de paix et les tribunaux ...Fascicule
PapierLe but du "Journal des Juges de Police" est de publier 4 numéros par an consacrés exclusivement aux matières de la compétence des Juges de Police. Les thèmes phares qui ont été retenus par la nouvelle équipe de rédaction du "Journal des Juges de ...Fascicule
Papier et numériqueDans la revue mensuelle “Jurisprudence fiscale/Fiscale jurisprudentie”, vous trouvez une sélection de jugements et arrêts fiscaux pertinents, émanant d’instances nationales et internationales. L’équipe de juristes de haut niveau, à qui est due cet...Livre
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