Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
Papier et numériqueÉvoquer la frénésie législative au terme de laquelle, de pot-pourri en potpourri, nombre des dispositions du Code judiciaire ont été profondément remaniées au cours des quelques dernières années relève aujourd’hui du lieu commun. Corollairement, n...Livre
Papier et numériqueDroit judiciaire, Tome 2Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes ; Arbitrage, médiation et droit collaboratif ; Procédure électronique
Georges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 520 p.Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et...Livre
Papier et numériqueJacques Van Compernolle 4e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 122 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l'astreinte (C. jud., art. 1385bis à 1385nonies), celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, des...Livre
Papier et numériqueSaisie-exécution, saisie immobilière, astreinte, compensation et RCD : des questions d’actualité examinées par des spécialistes. La matière des saisies et des voies d’exécution, malgré les questions cruciales qu’elle soulève, est parfois assez ma...Livre
PapierValentine de Francquen Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 5 271 p.Livre
PapierJacques Van Compernolle 3e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 102 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l’astreinte, celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, destinée à vaincre la résistance opposée...Livre
PapierF. Georges Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2010 coll. Centre interuniversitaire de droit judiciaire XVI, 269 p.Livre
PapierFrédéric Georges Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2009 coll. Commission Université-Palais ; 114 304 p.
