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Papier et numériqueL'ouvrage traite des délais (notion, calcul, ...), de la citation, des voies de recours, des différents modes d'éxecution, de la prescription et des règlements européens qui contiennent des délais dans les matières contentieuses. L'ouvrage suit ...Livre
PapierChristian Engels Bruxelles : Larcier 2016 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; 5/3 358 pagesLa loi du 13 août 2011 avait quatre objectifs : accélérer la procédure, en ce compris la phase notariale, améliorer la prévisibilité du déroulement et les délais de la procédure, favoriser les accords entre parties sans perdre le bénéfice du carac...Livre
PapierLes années 2015 et 2016 ont été marquées par des réformes judiciaires de grande ampleur, entreprises par le ministre de la Justice. Baptisées « pot-pourri », ces réformes entendent toucher un large champ de matières, parmi lesquelles le droit péna...Livre
PapierDominique Mougenot Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit judiciaire. Droit judiciaire 98 p.Si les dispositions du Code judiciaire relatives à l'expertise sont souvent commentées et ont fait l'objet d'ouvrages dans les deux langues, les autres mesures d'instruction ont parfois tendance à passer au second plan. Ce traité est l'occasion de...Livre
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PapierConférence du Jeune barreau de Charleroi Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Jeune Barreau de Charleroi 220 p.Promulguée le 5 février 2016, la loi modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, dite "loi pot-pourri II", a été publiée au Moniteur belge le 19 février 2016. Selon le gouvernement, c...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Bruxelles : Larcier 2015 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 1526 p.Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fett...Livre
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PapierLe présent ouvrage offre, dans la lignée des formations précédentes, un large panorama et une synthèse complète des actualités en droit judiciaire intéressant tout particulièrement les praticiens, qu'ils soient magistrats, avocats, greffiers ou hu...Livre
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PapierJean-François Van Drooghenbroeck 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial ; 1-1, La procédure notariale 82 p.Livre
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PapierConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2010 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 264 p.Contient les rapports qui ont été présentés lors du colloque organisé le 27 mai 2010 par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles.Livre
PapierChristine Biquet-Mathieu Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2008 coll. Commission Université-Palais ; 100 269 p.Livre
PapierJacques Van Compernolle Liège : Formation permanente CUP 2001 coll. Commission Université-Palais ; vol. 47 171 p.