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Papier et numériqueNouveauté
Pascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Commission Université-Palais ; 218 206 p.Servitudes, usufruit, emphytéose et superficie : questions choisies Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais est consacré à l’examen de quelques questions choisies en droit des biens tel que réformé en 2020. La sélection reflète...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance. Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’es...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose ...Livre
Papier et numériqueUn point de vue synoptique sur la matière. Ce "Précis de droit des biens" vise un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Sans prétendre à l'exhaustivité (doctrinale notamment), il entend offrir un point de vue ...Livre
Papier et numériqueDans la seule discipline du droit, le mot "prescription" a deux significations distinctes. La première est celle d'un commandement. La seconde acception du terme, celle que les auteurs de cet ouvrage vous proposent de passer en revue, évoque l'éco...Livre
Papier et numériqueVincent Defraiteur Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Droit notarial XII, 163 p.La servitude est omniprésente en droit immobilier. Cet ouvrage évoque la notion de servitudes, les servitudes légales les plus courantes, les modes de constitution des servitudes du fait de l’homme, les droits et obligations des parties et, enfi...Livre
Papier et numériqueLes droits réels principaux grevant la propriété d’autrui sont fréquents, qu’il s’agisse d’usufruit, moins souvent d’usage et d’habitation, de servitude ou encore de superficie ou d’emphytéose. Parce que les prérogatives du propriétaire, même rédu...Livre
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PapierTraité de la mitoyenneté des murs, haies et fosses, 1-2Principes de base sur la copropriété mitoyenne. Etablissement de la copropriété mitoyenne. Preuve de la mitoyenneté des murs. Effets de la mitoyenneté des murs. Mitoyenneté des haies et des fossés : art. 653 à 674 du Code civil, art. 30 à 37 du Code rural, Loi du 8 juillet 1924
Hilbert 3e éd Tamines : Duculot-Roulin 1955 coll. Droit immobilier : les servitudes ; 30-31 302, 276 p.Livre
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