Impôt sur le revenu -- Droit -- Belgique |
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Luc Maes p. 1-3Livre
Papier et numériqueLa fiscalité des revenus est une matière en perpétuelle évolution. Réputée pour sa technicité, elle gagne à être présentée de manière pratique et didactique. C’est le principal objectif poursuivi par cet ouvrage qui a été élaboré en marge d’une jo...Livre
Papier et numériqueUne étude unique des faits générateurs fiscaux. Le moment où le revenu imposable naît détermine le moment où le contribuable doit payer l’impôt. Pourtant, le sujet a peu été étudié jusqu’ici en droit fiscal belge. Cet ouvrage, issu de la thèse de...Fascicule
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Papier et numériqueMarielle Moris 3e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 549 p.Un exposé synthétique des principes généraux revisités à la lumière de la jurisprudence récente ! Des obligations de déclaration qui pèsent sur le contribuable aux voies de recours, en passant par les pouvoirs d’investigation de l’administration ...Fascicule
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Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 69Le contrat de mandat et le contrat d’agence immobilière. Impôts sur les revenus. L’impôt successoral flamand (2018-2019). Flash : réforme du divorce par consentement mutuel
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2019 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 69 373 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueComment sécuriser les techniques d'optimalisation fiscale ? Les entreprises et les particuliers doivent se préparer aujourd’hui à faire face à de plus en plus de mesures fiscales anti-abus. Cet ouvrage a une double ambition : présenter les princ...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 563 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage font, chacun dans leur domaine de spécialité, le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal au cours de l'année écoulée [2015], offrant ainsi une véritable vue d'ensemble des a...Livre
Papier et numériqueMarielle Moris 2e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 434 p.Le difficile équilibre entre la lutte contre l'évasion fiscale et les droits des contribuables. Des obligations de déclaration qui pèsent sur le contribuable aux voies de recours, en passant par les pouvoirs d'investigation de l'administration fi...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 492 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2014]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
Papier et numériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 469 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2013]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
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PapierLa sixième réforme de l'État a un grand impact sur le paysage fiscal belge. L'autonomie fiscale des Régions en est largement renforcée. Ainsi, à partir de l'exercice d'imposition 2015, nous payerons non seulement un impôt des personnes physiques f...Livre
PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierJohn Kirkpatrick 3e éd Bruxelles : Bruylant 2003 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 604 p.Fascicule
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