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Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn tour d'horizon complet de la nouvelle législation. La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau ...Livre
NumériqueVincent Sagaert Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2021 coll. Property law series ; XI XXII, 534 p.Op 1 september 2021 nemen wij voorgoed afscheid van Boek II van het Burgerlijk Wetboek. In de plaats hiervan treedt Boek 3 “Goederen” van het nieuw BW in werking. In het nieuwe Boek 3 komen de doelstellingen van de hercodificatie voortreffelijk t...Chapitre
Papier et numériqueLa présente chronique rompt quelque peu avec la méthode et la présentation des contributions régulières proposées en droit des biens dans le cadre des "Chroniques notariales". Depuis une dizaine d’années, nous alternons en effet : biens, propriété...Livre
Papier et numériqueUn commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance. Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’es...Article
Stijn Verbist p. 88-97Livre
Papier et numériqueUne étude approfondie et comparée des nouveautés. Le 4 février 2020 a été promulguée une loi remaniant en profondeur la matière du droit des biens (pour une entrée en vigueur fixée au 1er septembre 2021). Prenant place dans un mouvement de refont...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose ...Chapitre
Papier et numériqueLe 4 février de cette année [2020] a été promulguée une loi "portant le livre 3 “Les biens” du Code civil", qui remodèle en profondeur la matière du droit des biens. Cette imposante législation prend place dans un mouvement lui-même général de ref...Livre
Papier et numériqueIsabelle Durant Bruxelles : Larcier 2017 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain 768 p.Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d'appartenance par excellence, le ...Livre
Papier et numériqueUn point de vue synoptique sur la matière. Ce "Précis de droit des biens" vise un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Sans prétendre à l'exhaustivité (doctrinale notamment), il entend offrir un point de vue ...Livre
Papier et numériqueJean-Luc Fagnart Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Pratique du droit ; 75 XVIII, 196 p.Cet ouvrage propose non seulement une photographie du droit belge de la responsabilité du fait des choses, mais aussi des réflexions critiques et prospectives. La première partie de l'ouvrage traite de la responsabilité non contractuelle du fait...Livre
NumériqueDorothy Gruyaert Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2016 coll. Property law series ; IV XXXII, 890 p.Exclusiviteit is één van de wezenskenmerken van het eigendomsrecht : slechts één persoon kan de volheid van bevoegdheden over een zaak uitoefenen. In de praktijk gebeurt het echter vaak dat verschillende personen eigendomsaanspraken doen gelden op...Livre
Papier et numériquePoursuivant l’étude des fondements du droit des biens entamée avec le tome premier consacré aux biens et à la propriété – en ce compris cette "modification", selon le Code, toute spéciale de la propriété qu’est la copropriété –, le présent ouvrage...Livre
PapierEen gedeeltelijke onteigening van een huis of gebouw roept steeds heel wat vragen op : hoe herstelt men volledig de schade die bij een gedeeltelijke onteigening wordt aangericht ? Welke mogelijkheden staan er open voor de onteigenden ? Welke zijn ...
