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Papier et numériqueUn point de vue synoptique sur la matière. Ce "Précis de droit des biens" vise un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Sans prétendre à l'exhaustivité (doctrinale notamment), il entend offrir un point de vue ...Livre
Papier et numériqueDans la seule discipline du droit, le mot "prescription" a deux significations distinctes. La première est celle d'un commandement. La seconde acception du terme, celle que les auteurs de cet ouvrage vous proposent de passer en revue, évoque l'éco...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles : Larcier 2016 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 552 p.Poursuivant l’étude des fondements du droit des biens entamée avec le tome premier consacré aux biens et à la propriété – en ce compris cette "modification", selon le Code, toute spéciale de la propriété qu’est la copropriété –, le présent ouvrage...Livre
Papier et numériquePierre-Yves Erneux Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge 212 p.Près de 5 années se sont déjà écoulées depuis l’entrée en vigueur de la loi du 2 juin 2010 modifiant le Code civil afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés et d’accroître la transparence de leur gestion. Malgré l’apport incontestable...Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 35 177 p.L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers. Elle doit également se pourvoir en moyens matériel...Livre
PapierChroniques notariales, 60Le droit des biens, les droits réels démembrés. Le droit économique. Le droit patrimonial des couples. La loi du 30 juillet 2013 portant création d'un tribunal de la famille et de la jeunesse : éléments d'information à destination du notariat
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2014 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 60 419 p.Livre
Papier et numériqueLe droit de la copropriété est complexe. Tout d’abord parce que les règles de droit qui le gouvernent le sont. Mais aussi parce que s’y mêle bien souvent inévitablement un aspect émotionnel lorsque, pour diverses raisons, les relations quotidienne...Livre
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Papier et numériqueAurélien Vandeburie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2013 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 12 701 p.Cet ouvrage constitue la version commerciale de la thèse de doctorat que l'auteur a défendu avec succès le 18 février 2013 à l'Université de Namur. L'objectif de la thèse était de vérifier l'état d'adaptation du régime des biens publics aux exig...Livre
PapierPascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 138 278 p.Article
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Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles : Larcier 2012 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 498 p.Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefoi...