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Livre
Papier et numériqueLa propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers. La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales in...Livre
NumériqueVirginie De Potter Nouv. éd. Bruxelles : Fédération royale du notariat belge 2021 coll. Réseau d'écoute des notaires 49 p.Que faire avant d’entrer en copropriété ? Un guide pratique et complet sur la copropriété en collaboration avec la Fédération Royale du Notariat Belge. Acheter un jour son logement, le rêve de nombreux Belges, amène souvent à se retrouver en appa...Livre
Papier et numériqueEmphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le...Livre
NumériqueVincent Sagaert Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2021 coll. Property law series ; XI XXII, 534 p.Op 1 september 2021 nemen wij voorgoed afscheid van Boek II van het Burgerlijk Wetboek. In de plaats hiervan treedt Boek 3 “Goederen” van het nieuw BW in werking. In het nieuwe Boek 3 komen de doelstellingen van de hercodificatie voortreffelijk t...Chapitre
Papier et numériqueLa présente chronique rompt quelque peu avec la méthode et la présentation des contributions régulières proposées en droit des biens dans le cadre des "Chroniques notariales". Depuis une dizaine d’années, nous alternons en effet : biens, propriété...Livre
Papier et numériqueUn commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance. Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’es...Article
Nicolas Bernard p. 429-437Titre 5 : "Relations de bon voisinage" Titre 6 : "Droit d'usufruit" (et droit d'habitation) Titre 7 : "Droit d'emphytéose" Titre 8 : "Droit de superficie"Article
Papier et numériqueNicolas Bernard p. 413-420Livre
Papier et numériqueDroit civil, Tome IDroit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réels
Nathalie Massager Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 367 p.Un excellent support pour maîtriser les fondements du droit civil. Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations ju...Livre
Papier et numériqueUne étude approfondie et comparée des nouveautés. Le 4 février 2020 a été promulguée une loi remaniant en profondeur la matière du droit des biens (pour une entrée en vigueur fixée au 1er septembre 2021). Prenant place dans un mouvement de refont...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a remanié la matière du droit des biens de fond en comble. Le Livre II de l’ancien Code civil dédié aux biens est abrogé dans son intégralité, pour laisser la place à un nouveau Livre 3 qui revisite l’ensemble des droits r...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose ...Livre
Papier et numériqueVéritable pierre angulaire de la gestion d’un immeuble, l’assemblée générale des copropriétaires, obligatoire et essentielle, vient de faire l’objet d’une importante réforme (loi du 18 juin 2018, entrée en vigueur le 1er janvier 2019). Cette loi ...Livre
Papier et numériqueÉtienne Beguin Bruxelles : Larcier 2020 coll. Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623 ; 19 271 p.De tout temps, l’acte de vente a occupé une place centrale dans la pratique notariale. Non seulement il constitue la majorité des dossiers traités dans une étude, mais il aborde diverses matières juridiques lors de son élaboration. En effet, droit...Chapitre
Papier et numériqueLe 4 février de cette année [2020] a été promulguée une loi "portant le livre 3 “Les biens” du Code civil", qui remodèle en profondeur la matière du droit des biens. Cette imposante législation prend place dans un mouvement lui-même général de ref...