|
Article
Gautier Rolland p. 2-11Livre
Papier et numériqueIsabelle Richelle Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Tax institute de l'Université de Liège 214 pagesLe nouveau droit des biens analysé sous l’angle fiscal. La réforme du droit des biens est entrée en vigueur le 1er septembre 2021, sans que le législateur estime devoir procéder à des adaptations concomitantes de la législation fiscale. L’obje...Article
Bruno Waegenaere p. 3-9Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Commission Université-Palais ; 218 206 pagesServitudes, usufruit, emphytéose et superficie : questions choisies Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais est consacré à l’examen de quelques questions choisies en droit des biens tel que réformé en 2020. La sélection reflète les...Chapitre
Numérique[Le chapitre] aborde les changements apportés par le livre 3 du nouveau Code civil [droit des biens] sur les opérations dans les promotions que l’on qualifiait de "RDA" avant la réforme. L’attention est donnée sur les constructions en propriété ...Article
Joke Baeck p. 1603-1616Article
Vincent Defraiteur p. 1-2Article
Pascale Lecocq p. 159-175Article
Dorothy Gruyaert p. 883-892Article
Dorothy Gruyaert p. 843-852Livre
NumériqueHet nieuwe goederenrecht, in werking getreden op 1 september 2021, bevat een titel “Burenrelaties”. Deze titel regelt een groot deel van wat men het burenrecht kan noemen : de functionele rechtstak die de relaties tussen buren (ruim opgevat) regel...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 72La réforme du droit des biens : aspects notariaux. Les testaments et les pactes successoraux. Questions choisies en matière de TVA : anno 2021. L'ordre
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 31 308 p.Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit d...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueUn tour d'horizon complet de la nouvelle législation. La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau ...Livre
Papier et numériqueLa propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers. La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales in...Livre
NumériqueVirginie De Potter Nouv. éd. Bruxelles : Fédération royale du notariat belge 2021 coll. Réseau d'écoute des notaires 49 p.Que faire avant d’entrer en copropriété ? Un guide pratique et complet sur la copropriété en collaboration avec la Fédération Royale du Notariat Belge. Acheter un jour son logement, le rêve de nombreux Belges, amène souvent à se retrouver en appa...Livre
Papier et numériqueEmphytéose, superficie, usufruit : autant de droits réels concernés par la réforme ! La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le...Livre
NumériqueVincent Sagaert Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2021 coll. Property law series ; XI XXII, 534 p.Op 1 september 2021 nemen wij voorgoed afscheid van Boek II van het Burgerlijk Wetboek. In de plaats hiervan treedt Boek 3 “Goederen” van het nieuw BW in werking. In het nieuwe Boek 3 komen de doelstellingen van de hercodificatie voortreffelijk t...Chapitre
Papier et numériqueLa présente chronique rompt quelque peu avec la méthode et la présentation des contributions régulières proposées en droit des biens dans le cadre des "Chroniques notariales". Depuis une dizaine d’années, nous alternons en effet : biens, propriété...Livre
Papier et numériqueUn commentaire systématique du livre 3 du Code civil enrichi d’un index et d’une table de concordance. Le droit des biens de l’ancien Code civil est mort. Vive le nouveau livre 3 du Code civil ! Il ne faut pas se tromper. Ce nouveau livre 3 n’es...Article
Nicolas Bernard p. 429-437Titre 5 : "Relations de bon voisinage" Titre 6 : "Droit d'usufruit" (et droit d'habitation) Titre 7 : "Droit d'emphytéose" Titre 8 : "Droit de superficie"Article
Papier et numériqueNicolas Bernard p. 413-420Livre
Papier et numériqueDroit civil, Tome IDroit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réels
Nathalie Massager Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 367 p.Un excellent support pour maîtriser les fondements du droit civil. Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations ju...Livre
Papier et numériqueUne étude approfondie et comparée des nouveautés. Le 4 février 2020 a été promulguée une loi remaniant en profondeur la matière du droit des biens (pour une entrée en vigueur fixée au 1er septembre 2021). Prenant place dans un mouvement de refont...