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Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Edition 2024 Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2024 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 592 pagesLe présent ouvrage présente au public une étude globale du droit des libéralités dans le droit belge, tel qu’il se présente après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique, et la recodifica...Livre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille a connu de nombreuses évolutions au cours des dernières années. Au fil des réformes, dont le mouvement s’est initié dès les années 2012 et suivantes, puis de la loi du 19 janvier 2022 contenant la codification de...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage se fonde sur l’actualité législative et jurisprudentielle la plus récente pour explorer plusieurs thèmes intéressant tous les praticiens, qu’ils soient ou non spécialistes du contentieux successoral. Un premier exposé, accompagné d’un t...Livre
Papier et numériqueVincent Wyart Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 370 pagesLe présent ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apportées au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la f...Livre
Papier et numériqueHenri de Page Bruxelles : Bruylant 2021 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome VIII 707 p.Le Traité "Les libéralités – Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des lib...Livre
PapierLa revue [i.e collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie soci...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 552 p.Tout ce que vous devez savoir sur le droit des libéralités rassemblé dans un ouvrage unique et actuel. Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des l...Livre
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Papier et numériquePierre Moreau Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 189 539 p.Une analyse approfondie des nouvelles règles en matière de successions et de libéralités. Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux libéralités et successions, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablemen...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage fait un tour d’horizon complet du droit patrimonial de la famille en Belgique, après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. Jim Sauvage commence en brossant un tableau général...Livre
Papier et numériquePaul Delnoy 6e éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 494 p.Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système ...Livre
Papier et numériqueGestion du patrimoine : les outils juridiques à votre disposition. Pour un civiliste, il est usuel, voire banal, de rédiger des conventions ou des écritures testamentaires assorties d'une condition, ou d'un terme, suspensif ou résolutoire. Il en...Livre
Papier et numériquePaul Delnoy 5e éd., mise à jour / par Pierre Moreau Bruxelles : Larcier 2016 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 432 p.Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système ...