Notaires -- Responsabilité professionnelle -- Belgique |
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PapierCode du notariat 2024, Volume 2Droit fiscal, droit administratif et de l'urbanisme, droit international privé, droit pénal, matières diverses
Thibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 1436 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants d...Livre
PapierThibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 904 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 72La réforme du droit des biens : aspects notariaux. Les testaments et les pactes successoraux. Questions choisies en matière de TVA : anno 2021. L'ordre
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 73La responsabilité notariale. La vente d'immeuble (de gré à gré). La protection du patrimoine de la personne vulnérable dans les relations internationales
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2021 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 73 262 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueAu travers de cette publication, les auteurs cherchent à répondre à la question suivante : la blockchain est-elle une (r)évolution ? La blockchain est une technologie révolutionnaire qui fera disparaître le rôle des intermédiaires de confiance ou...Livre
PapierDepuis sa première édition, ce Code reprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du m...Livre
Papier et numériqueMathilde Arimont Bruxelles : Larcier 2016 coll. Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623 ; 14 238 p.Comme le veut l'esprit de la collection de l'ALN, l'ouvrage tend à examiner la responsabilité du notaire comme garant de la sécurité juridique sous un angle éminemment axé sur la pratique. L'accent est mis sur l'analyse de clauses usuelles et pa...Livre
PapierChroniques notariales, 62Le droit des personnes et des familles. La vente d'immeuble (de gré à gré). La responsabilité notariale. Droits de succession et droits de donation en Flandre
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2015 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 62 396 p.Livre
PapierChroniques notariales, 58La procédure de liquidation-partage (loi du 13 août 2011) : vente, purge, partage. Droit des successions et des libéralités. La succession légale. La responsabilité notariale. Actualités : la loi du 24 juin 2013 sur l'arbitrage : présentation, implications pour le notariat
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2013 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 58 341 p.Livre
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PapierChroniques notariales, 52Le droit des personnes et des familles. La responsabilité notariale. Les impôts sur les revenus. L'arrêt de la Cour de cassation du 11 juin 2010 : le point sur la négociation immobilière par les notaires
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2010 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 52 406 p.Livre
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PapierBernard Dubuisson Liège : Formation permanente CUP 2001 coll. Commission Université-Palais ; vol. 50 331 p.