Termes génériques
Rameau
Propriété intellectuelle (droit européen)
Termes spécifiques
Rameau Propriété industrielle (droit européen) Rameau Droit d'auteur (droit européen) |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueSelon l’OCDE, la contrefaçon représentait 6,8 % des importations de l’Union européenne. Autrefois artisanale et limitée à l’industrie du luxe, elle constitue actuellement une activité illicite industrielle en pleine expansion qui n’épargne aucun ...Livre
Papier et numériqueNicolas Berthold Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 380 p.S'il a échappé à la vague des réformes menées par le ministre de la Justice, le droit de la propriété intellectuelle n'en reste pas moins en constante évolution, tant d'un point de vue législatif que jurisprudentiel. Au niveau européen, les initi...Livre
Papier et numériqueIn this age of fast-evolving technological and digital developmentsmany essential questions relating to Intellectual Property law are referred to the European Court of Justice for interpretation. This book contains a review of no fewer than forty...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste. La nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concep...Livre
PapierBenoît Michaux Bruxelles : Larcier 2016 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 40 127 p.Livre
Papier et numériqueCet ouvrage, en trois parties, étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier qui est celui du juriste civiliste. Dans cette première partie (tome 1), la nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de...Livre
PapierArticle
PapierRégis Brajon 1 p. (p. 66) : portr.Livre
Papier et numériqueLivre
PapierMario Cisneros Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2014 coll. Ius commune : European and comparative law series ; 127 XIII, 167 p.Article
PapierBruno Merckx 3 p. (pp. 18-20) : ill.Livre
PapierMouna Mouncif-Moungache Bruxelles : Bruylant 2012 coll. Droit de l'Union européenne ; 28 XVI, 488 p.Livre
PapierLivre
Papier et numériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles : Bruylant 2012 coll. Collection sur les droits intellectuels ; 23 332 p.Livre
PapierInstitut des juristes d'entreprise (Belgique) Bruxelles : Bruylant 2008 coll. Le droit des affaires en évolution = Tendensen in het bedrijfsrecht ; 19 XXV-322 p.La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu’il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d’auteur, les dessins et modèles...