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Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
PapierL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Article
Marc Petit p. 1-6Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 72La réforme du droit des biens : aspects notariaux. Les testaments et les pactes successoraux. Questions choisies en matière de TVA : anno 2021. L'ordre
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
PapierLa régionalisation partielle des droits d’enregistrement et de succession a pour conséquence la coexistence, dans notre pays, de sept Codes : le Code des droits d’enregistrement et le Code des droits de succession tels qu’applicables dans les troi...Livre
Papier et numériqueMarc Bourgeois Bruxelles : Larcier 2021 coll. Tax institute de l'Université de Liège, ISSN 2033-8058 249 p.Produit du Tax Institute de l’Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d’actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d’horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d’être des praticie...Livre
Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Article
Xavier Ulrici 50-54 pp.Article
Marc Petit p. 32-43Article
PapierMarc Petit 6 p.Le législateur wallon a adopté le décret du 19 juillet 2018 portant des dispositions fiscales diverses. Les commentaires ci-après concernent les mesures fiscales en droits de succession et en droits d'enregistrement, en vigueur depuis le 3 septemb...Livre
Papier et numériqueComment sécuriser les techniques d'optimalisation fiscale ? Les entreprises et les particuliers doivent se préparer aujourd’hui à faire face à de plus en plus de mesures fiscales anti-abus. Cet ouvrage a une double ambition : présenter les princ...Livre
NumériqueAndré Culot Nouv. éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 7 880 p.Livre
PapierChroniques notariales, 65La réforme du crédit hypothécaire. L'arrêt de la Cour de cassation du 24 novembre 2016 en matière de funding loss. Le droit administratif notarial. Les droits d'enregistrement. Le planning patrimonial en Flandre (2) : les prises de position de VLABEL
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 563 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage font, chacun dans leur domaine de spécialité, le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal au cours de l'année écoulée [2015], offrant ainsi une véritable vue d'ensemble des a...Livre
Papier et numériqueArnaud Bindels Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 492 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2014]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
Papier et numériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 469 p.Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée [2013]. Qu'il s'agisse des nouveautés législative...Livre
PapierAndré Culot 2e éd. Bruxelles : Larcier 2014 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 7 782 p.Après une profonde refonte de la matière qui a conduit à la rédaction d’un nouveau commentaire exhaustif de la législation fiscale applicable à toutes les formes de vente et une mise à jour au 1er août 2013, le présent tiré à part de la Collection...Livre
PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierChroniques notariales, 56Le droit des sociétés. Contrats immobiliers : les baux, bail de droit commun, bail de résidence principale, bail commercial. Contrats immobiliers : bail à ferme. Les droits d'enregistrement. L'application de la mesure anti-abus : la circulaire administrative
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 56 390 p.Livre
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Papier et numériqueComment faire face à une procédure fiscale. Le praticien de la fiscalité est quotidiennement confronté aux règles de procédure. L’objectif de cet ouvrage est d’attirer l’attention du lecteur sur certains aspects complexes de la procédure fiscale...Livre
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Papier et numériqueCette lettre d'information trimestrielle accompagne l'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu comme le "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, qui s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal.Fascicule
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