Belgique. Cour de cassation
Composition
Tête : Belgique Cour de cassation
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Livre
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Papier et numériqueArticle
Herman Verbist p. 349-438Livre
Papier et numériqueCour de cassation de Belgique : rapport annuel 2018 = Hof van cassatie van België : jaarverslag 2018
- Avant-propos - Présentation de la Cour de cassation - Quelques arrêts importants - Les conclusions les plus importantes du ministère public - Mercuriale : De la fiscalité transfrontalière et de l’apport de la Cour, de la Brussels Internation...Livre
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PapierJérémie Van Meerbeeck Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2017 coll. Commission Université-Palais ; 173 245 p.Les principes issus de la jurisprudence de la CEDH en matière d'accès à la justice et la portée très concrète de cet accès en droit belge. Le thème de l'accès à la justice n'est pas neuf : il imprègne profondément les racines de la tradition jurid...Livre
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PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 2La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 1L'assujettissement personnel et territorial
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
PapierFascicule
PapierLarcier Cassation met à votre disposition une synthèse des sommaires des arrêts de la Cour de cassation. En publiant les sommaires des arrêts au rythme où ces derniers sont rendus par la Cour, Larcier Cassation permet aux juristes de prendre conn...