Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueEntre tradition et pragmatisme : liber amicorum Paul Alain Foriers, Vol. 2Droit des sociétés, droit économique et droit financier ; procédure de cassation, droit judiciaire et droit de l’arbitrage
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles,...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueCour de cassation de Belgique : rapport annuel 2018 = Hof van cassatie van België : jaarverslag 2018
- Avant-propos - Présentation de la Cour de cassation - Quelques arrêts importants - Les conclusions les plus importantes du ministère public - Mercuriale : De la fiscalité transfrontalière et de l’apport de la Cour, de la Brussels Internation...Livre
PapierTout praticien est amené à consulter régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Mais personne ne lui a appris la manière d'utiliser cet indispensable outil de travail. Il faut d'abord comprendre le rôle exact de la Cour de cassation, ...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLivre
PapierAu sommaire : 1. La procédure en cassation en matière pénale : les modifications apportées par la loi du 14 février 2014 et les modifications envisagées par la loi "pot-pourri II". 2. Le Conseil d'Etat statuant comme juge de cassation. 3. La procé...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier
