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Rameau
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Papier et numériquePierre-Emmanuel Pignarre Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 70 914 p.La Cour de justice de l'Union européenne est aujourd'hui l’institution judiciaire qui fait l'objet de toutes les attentions de la part du monde scientifique. Elle serait même, derrière la Cour suprême des États-Unis, l'organe judiciaire le plus ét...Livre
Papier et numériqueZsófia Varga Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Pratique du droit européen = Practice of European law. Dossiers. Dossiers 551 p.En raison de l'application décentralisée des règles du droit de l'Union, les juridictions nationales sont investies du pouvoir et de l'obligation d'appliquer le droit de l'Union dans les litiges devant elles. Les décisions de la Cour, en particuli...Livre
NumériqueSoixante-dix ans après son lancement, la construction européenne est incontestablement dans la tourmente : après la crise économique et financière, le dossier de la lutte contre le terrorisme et la question migratoire, l’Union doit gérer le Brexit...Livre
Papier et numériqueMarianne Dony Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit européen et international. Droit européen et international 443 p.Cet ouvrage traite de la politique de l’Union européenne en matière d’aides d’État, qui a connu des réformes importantes au cours des dernières années, avec un triple objectif : mettre la politique des aides d’État au service d’une croissance inte...Livre
Papier et numériqueContentieux de la légalité des actes de l’Union européenne : le mythe du droit à un recours effectif
Jonathan Wildemeersch Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 57 666 p.L’auteur propose un examen en deux parties du droit à un recours effectif dans le contentieux de la légalité des actes de l’Union. La première partie décrit les origines, les fondements et le contenu de ce droit dans l’ordre juridique de l’Union e...Livre
Papier et numériquePierre-Henri Teitgen Réimpression Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Grands écrits. Grands écrits ; 12 CXXIX, 410 p.Le cours de "Droit institutionnel communautaire" dispensé par le Professeur Pierre-Henri Teitgen à la Faculté de droit de Paris fut le premier cours de droit communautaire mis à la disposition des étudiants sous la forme d’un polycopié puis présen...Livre
Papier et numériqueSoixante-sept ans après ses débuts, la construction européenne est confrontée à une triple crise - économique et financière, migratoire et terroriste - et à une remise en cause de sa nature même à travers le dossier du Brexit ; au point que certai...Livre
Papier et numériqueFreya Clausen Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 54 867 p.Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence abondante, les juridictions de l’Un...Livre
PapierL'autorité de la chose jugée est un principe fondamental dans tout droit processuel. Il n'apparaît pourtant nulle part dans les traités constitutifs de l'Union européenne. Rapidement confrontée à la nécessité de garantir l'autorité de ses propres ...Livre
PapierCe dictionnaire à la fois juridique et institutionnel de la Cour de justice de l'Union européenne entend présenter, en près de 300 définitions détaillées, la mission et l'activité de l'autorité judiciaire de l'Union européenne, à l'attention de to...Livre
Papier et numériqueAmi Barav Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Grands écrits. Grands écrits ; 11 575 p.The potency of the law in fostering the process of gradual European integration is easily discernable and widely acknowledged. It is largely and conspicuously revealed by the litigation before the courts of, both, the European Union and its Member...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierCet ouvrage décrit les règles applicables au pourvoi devant la Cour de justice de l'Union européenne. Créée il y a un peu plus de 25 ans, cette voie de recours a été développée essentiellement par la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribu...Livre
PapierCet ouvrage répond à la conviction qu'il n'est plus possible pour un juriste français de ce début du XXIe siècle de ne pas avoir une connaissance précise des procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la Cour européenne des...
