Urbamet
PROPRIETE *
Termes spécifiques
Urbamet ACTEUR DE LA PROPRIETE * Urbamet STATUT DE PROPRIETE * Urbamet OBJET DE PROPRIETE * Urbamet USAGE DE LA PROPRIETE * Urbamet TRANSFERT DE PROPRIETE * Urbamet PUBLICITE FONCIERE *
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Article
PapierRené Hostiou p. 29-35LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REPOSE TRADITIONNELLEMENT EN FRANCE, SU R L'EDICTION DE SERVITUDESQUI RESTREIGNENT LES USAGES QUE LES PROPRIETA IRES PEUVENT FAIRE DE LEURS TERRAINS, SANS QU'IL LEURSOIT VERSE D'INDEM NISATION, OU AU CONTRAIRE, SUR...Article
PapierBernard Louveaux p. 55-62DEPUIS LA FAILLITE RETENTISSANTE DE QUELQUES PROMOTEURS IMMOBILIERS DANS LES ANNEES 1970, LE LEGISLATEUR BELGE S'EST SOUCIE DE LA PROTECTION DES ACQUEREURS D'IMMEUBLES EN COURS DE CONSTRUCTION OU D'APPARTEMENTS SUR P LAN. CETTE PROTECTION A DEBOUC...Livre
PapierCONDENSE SUR CE QU'IL FAUT SAVOIR A PROPOS DE L'ACQUISITION, DU FINANCEMENT, DE LA POSSESSION, LA LOCATION, LA VENTE, ETC. D'UN TERRAIN A BATIR ET D'UNE HABITATION EXISTANTE. SANS OUBLIER LA CONSTRUCTION ET LA TRANSFORMATION D'UN BIEN IMMOBILIER.Article
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PapierClaudie Louvot p. 15-2970.000 LOGEMENTS EN MOINS DANS LA PARC LOCATIF EN DIX ANS.Livre
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PapierLE PREMIER FASCICULE SITUE LA PROVINCE DE LUXEMBOURG DANS SON CONTEXTE N ATIONAL ET PERMET DE VISUALISER QUELQUES DONNEES D'ORDRE GENERAL : SUPER FICIE, POPULATION, DENSITE AU NIVEAU NATIONAL ET PROVINCIAL (AVEC GRAPHI QUES ET CARTES), CHIFFRES PA...Livre
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PapierLA PRESENTE CONTRIBUTION A L'URBANOLOGIE VEUT PRODUIRE COMME OUTIL DE CO NNAISSANCE UNE THEORIE DE LA FORME URBAINE, OU IL EST SUPPOSE D'EMBLEE Q UE LES FORMES SOIENT SIGNIFIANTES, EN MOUVEMENT, ACTIVES ET CAUSALES. PA RTANT D'UNE PROPOSITION THEO...Livre
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PapierTraité de la mitoyenneté des murs, haies et fosses, 1-2Principes de base sur la copropriété mitoyenne. Etablissement de la copropriété mitoyenne. Preuve de la mitoyenneté des murs. Effets de la mitoyenneté des murs. Mitoyenneté des haies et des fossés : art. 653 à 674 du Code civil, art. 30 à 37 du Code rural, Loi du 8 juillet 1924
Hilbert 3e éd Tamines : Duculot-Roulin 1955 coll. Droit immobilier : les servitudes ; 30-31 302, 276 p.Livre
PapierSociété régionale wallonne du logement Charleroi : Société régionale wallonne du logement 1 vol. (Pag. mult.)Contient les décrets, arrêtés, règlements relatifs a la constitution de la Belgique fédérale, le Code du logement, la Société régionale wallonne du logement, les sociétés agréées, la location, la propriété, les modes de financement, les équipement...