Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la prop...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
PapierLes registres repris dans cette édition contiennent, dans une structure aisément consultable, des résumés des décisions publiées dans les annuaires de 2013 jusque et y compris 2019. Les résumés sont précédés par une liste des articles de doctrine...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueAdapté au nouveau Code de droit économique et au brevet unitaire. La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombreus...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueLe domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, da...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier
