Traité de Lisbonne (2007) [Oeuvre Texte de loi] / Union européenne , Signataire
Composition
Tête : Traité de Lisbonne (2007)
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Livre
Papier et numériqueSylvain Thiery Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 60 650 p.Les actes délégués ont été introduits en droit de lUnion européenne à la suite de l'adoption du traité de Lisbonne. Définis à l'article 290 TFUE comme des "actes non législatifs de portée générale qui complètent ou modifient certains éléments non ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2019 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 2 1485 p.Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s’était vue initialement privée lors de sa proclamation par le Parlement ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires. Textes et commentaires ; 2 1279 p.Le 1er décembre 2009, entrait en vigueur le traité de Lisbonne. Par ce biais, la Charte des droits fondamentaux acquérait la valeur contraignante pleine et entière dont elle s'était vu initialement privée lors de sa proclamation par le Parlement e...Livre
PapierLouis Le Hardÿ de Beaulieu 4e éd. Namur : Presses universitaires de Namur 2017 coll. Travaux de la faculté de droit de Namur ; 31 319 p.Depuis les années 1950, l'Europe a profondément changé. Le mélange des sentiments à son égard, lui, n'a pas varié. Elle suscite tantôt l'enthousiasme collectif, tantôt des critiques sévères. Dans le même temps, chacun sait que c'est en partie à ce...Livre
PapierMauro Gatti Leiden : Brill, E.J. 2016 coll. Studies in EU external relations, ISSN 1875-0451 ; 11 XVIII, 352 p.In "European External Action Service", Mauro Gatti provides a legal analysis of the EU's "foreign ministry". The European External Action Service (EEAS) was created to coordinate the supranational and intergovernmental areas of EU external relatio...Livre
PapierFrançois-Xavier Priollaud 4e éd. Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2016 coll. Réflexe Europe, ISSN 1264-2789 445 p.La 4 ème de couv. indique : "L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 pour adapter le fonctionnemen...Livre
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PapierAnne-Marie Tournepiche Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Droit de l'Union européenne ; 18, Thèses XIII, 544 p.Livre
PapierFrançois Saint-Ouen Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Collection du Centre européen de la culture XVII-326 p.Livre
PapierMarquant l'aboutissement d'un long processus de révision des traités fondateurs de l'Union, le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009, a non seulement mis en place une architecture institutionnelle complexe mais a aussi apporté ...Livre
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PapierLouis Le Hardÿ de Beaulieu 3e éd. Namur : Presses universitaires de Namur 2011 coll. Travaux de la faculté de droit de Namur ; 22 302 p.Livre
PapierIsabelle Pingel-Lenuzza 2e éd. / sous la dir. de Isabelle Pingel ; préf. de Pierre Pescatore Bruxelles : Bruylant 2010 XXXVI, 2236 p.