Maladies professionnelles -- Droit -- Belgique |
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Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Entreprise et droit social ; 4 177 p.Charles-Eric CLESSE aborde une matière fort peu traitée en doctrine : les maladies professionnelles. Calquée sur la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, cette matière mérite pourtant de s'y attarder en raison de sa technicité et de...Fascicule
Papier et numériqueJTT (1366, 01/07/2020)
- Elise Dermine p. 193-228Au sommaire du dossier : Le droit de retrait face à un danger grave et immédiat pour la santé : esquisse d'un régime juridique; Covid-19 et le télétravail obligatoire : réflexions autour d'un paradoxe.Fascicule
Papier et numériqueJTT (1365, 22/06/2020)
- Elise Dermine p. 193-228Au sommaire du dossier : Le droit de retrait face à un danger grave et immédiat pour la santé : esquisse d'un régime juridique; Covid-19 et le télétravail obligatoire : réflexions autour d'un paradoxe.Fascicule
Papier et numériqueJTT (1363-1364, 08/06/2020)
- Elise Dermine p. 153-192Au sommaire du dossier : Notre droit social à l'heure de la pandémie : présentation du numéro spécial; Un renforcement du chômage temporaire pour tous les travailleurs ? Certains travailleurs atypiques privés à la fois de travail et du chô...Livre
PapierOlivier Langlet Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-3 XXIII, 592 p.Analyse complète des règles actuellement en vigueur à charge des employeurs, des conseillers en prévention, des travailleurs et de Fedris en matière de prévention des maladies et risques professionnelles. Que trouvez-vous dans cette "Etude prati...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage examine l’ensemble de la matière et entend également faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds d’indemnisation des vic...Livre
PapierJohan Cardinaels Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Sécurité et environnement ; n° spécial, décembre 2013 74 p.Définitions, législation, intervenants et procédures en matière de déclaration et réparation de maladies professionnelles. L'adage "Le travail, c'est la santé !" ne se vérifie pas toujours... En effet, dès l'instant où l'homme s'est mis au trava...Livre
PapierOlivier Langlet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-1 XII, 183 p.La réglementation en matière de maladies professionnelles impose l'intervention d'un organisme public, le Fonds des maladies professionnelles, qui doit respecter une procédure administrative avant de prendre sa décision relative à la réparation ou...Livre
PapierOlivier Langlet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2010 coll. Études pratiques de droit social ; 2010-5 XIV, 220 p.Alors que les règlementations initiales en matière de maladies professionnelles ne prévoyaient aucune règle relative à la prévention, l’évolution de la société tend depuis un siècle à donner la primauté à la prévention des maladies professionnelle...Livre
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