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Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille a connu de nombreuses évolutions au cours des dernières années. Au fil des réformes, dont le mouvement s’est initié dès les années 2012 et suivantes, puis de la loi du 19 janvier 2022 contenant la codification de...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 74Les régimes matrimoniaux intégrés dans le Livre 2 du nouveau Code civil : quoi de neuf ? Les relations patrimoniales des couples. L'impôt de donation en Flandre : revue de jurisprudence
Les "Chroniques notariales" sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique in...Livre
Papier et numériqueVincent Wyart Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 370 pagesLe présent ouvrage présente les modifications que les réformes du droit des successions, libéralités et régimes matrimoniaux, entrées en vigueur au 1er septembre 2018, ont apportées au statut du conjoint survivant dans le droit patrimonial de la f...Livre
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Papier et numériqueCharlotte Musch Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Conférence libre du Jeune barreau de Liège 253 p.Le droit patrimonial du couple sous la loupe ! Tout un chacun est susceptible de se retrouver confronté au moins une fois dans sa vie à des questions juridiques liées à la thématique du couple. Dans le présent ouvrage sont exposées six problémat...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage fait un tour d’horizon complet du droit patrimonial de la famille en Belgique, après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. Jim Sauvage commence en brossant un tableau général...Livre
Papier et numériqueParallèlement aux initiatives prises par d’autres équipes universitaires ou organisations professionnelles, le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l’UCLouvain a tenu à procéder à une analyse approfondie de la loi ...Livre
Papier et numériqueL’équipe du Master en notariat et de l’Unité de droit familial de l’Université libre de Bruxelles consacre son nouvel ouvrage à l’analyse des conséquences pratiques de la réforme des régimes matrimoniaux. Toutes les corrections et modifications a...Livre
Papier et numériqueArnaud Gillard Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 164 p.Après avoir transformé le droit successoral par la loi du 31 juillet 2017, le législateur s’est en effet attaqué, avec la loi du 22 juillet 2018, aux régimes matrimoniaux. Coup d’épée dans l’eau, révolution copernicienne, ni l’un ni l’autre ? Il...Livre
Papier et numériquePhilippe De Page Bruxelles : Bruylant 2019 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome IX 589 p.Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux, et avec les tiers. Ses aspects complexes ont été parfaitement exposés et analysés, dès 1949, par Henri De Page, dont les concepts fondamentaux et les méthodes d...Livre
Papier et numériquePhilippe De Page Bruxelles : Bruylant 2019 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome IX P. 591-1006Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux, et avec les tiers. Ses aspects complexes ont été parfaitement exposés et analysés, dès 1949, par Henri De Page, dont les concepts fondamentaux et les méthodes d...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 68Le droit patrimonial des couples. La réforme du droit des régimes matrimoniaux. Le droit de la responsabilité notariale. Le décret wallon de gestion et d’assainissement des sols
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2018 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 68 356 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 419 p.Un précis consacré à la notion de couple de sa naissance à sa dissolution. S’insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l’ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analy...Livre
Papier et numériqueLe droit de la famille, tant en ses composantes personnelles que patrimoniales, est en perpétuelle évolution. Avocats.be avait, en 2014, en partenariat avec l’association interuniversitaire "Famille et Droit", pris l’initiative d’organiser, à l’i...Livre
Papier et numériqueComment optimaliser un patrimoine franco-belge ? Pour les Français, s’installer en Belgique peut s’avérer intéressant sur le plan de la taxation des revenus du patrimoine. Cette opération demande toutefois une expertise, tant en droit belge qu’en...Livre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille est en ébullition ! D’une part, la loi du 31 juillet 2017 – et ses "prolongements" dans la loi du 22 juillet 2018 – a profondément réformé le droit successoral, notamment par l’introduction du principe de la rés...Livre
Papier et numériqueYves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2018 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 298 p.Après les successions, les régimes matrimoniaux sont réformés en profondeur. La loi du 22 juillet 2018 intègre les acquis de la pratique et de la jurisprudence, et assure la cohérence entre ces deux transformations du droit patrimonial des couples...Livre
Papier et numériqueLa réforme commentée article par article. La loi du 22 juillet 2018 réforme principalement – mais partiellement – les régimes matrimoniaux. Les modifications portées par cette loi sont néanmoins substantielles car, d’une part, elles codifient un ...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission Famille Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Jeune Barreau de Mons 86 p.1804, 1976, 2018... Plus de 40 ans après le deuxième épisode, le législateur remet les régimes matrimoniaux sous le feu des projecteurs et poursuit son objectif de modernisation au travers de la loi du 22 juillet 2018, entrée en vigueur le 1er sep...Livre
Papier et numériqueActualité législative belge et européenne oblige, les Tapas 2018 s'arrêtent sur les régimes matrimoniaux. En plus des difficultés récurrentes que suscite l'inventaire, qui fournit l'occasion d'une contribution originale, les auteurs mettent en lu...Livre
PapierLa liquidation du régime matrimonial constitue une opération potentiellement complexe. Quel que soit le régime adopté - régime de communauté ou régime de séparation de biens -, les notaires, avocats et juges peuvent être confrontés à des questions...Livre
PapierLe statut juridique du couple marié et du couple non marié en droits belge et français, 2La conventionnalisation des statuts des couples : en hommage à Jean Hauser
Les couples sont donc aujourd'hui juridiquement pluriels, et ils sont désormais libres, hors de toute contrainte juridique ou sociale, de choisir le statut qui leur paraîtra le mieux répondre à leurs convictions ou sentiments personnels ou à leur ...Livre
PapierMuriel Boelen Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Commission barreau-notariat de la province de Liège 266 p.Depuis quelques années, la procédure de liquidation-partage ne cesse d'évoluer. Après avoir fait l'objet d'une réforme en profondeur par la loi du 13 août 2011, elle a également subi les effets de la création du Tribunal de la famille et des spéci...Livre
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