Marchés publics -- Droit -- Belgique -- Guides pratiques |
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PapierLes marchés publics constituent une matière complexe et dans laquelle il serait facile de se perdre. Dans le but de la démythifier et de la rendre plus compréhensible, le présent ouvrage décortique le vaste sujet des marchés publics et illustre le...Livre
Papier et numériqueSandrine Efila Bruxelles : Larcier 2022 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 6 162 p.L’ouvrage aborde dans un langage clair et accessible les règles applicables à l’exécution des marchés publics à l’aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. En tant que praticienne de la commande publique, ...Livre
PapierSandrine Efila Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2021 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 109 p.Au moment de son entrée en vigueur, la loi du 17 juin 2016 a introduit ou pérennisé des techniques d’achat particulières qui, bien que très avantageuses tant pour les acheteurs que pour les opérateurs économiques, ne rencontrent pas un succès édif...Livre
Papier et numériqueAu cours des dernières années, la matière des marchés publics a connu de nombreuses modifications, tant en ce qui concerne la législation applicable qu’en ce qui concerne l’application de cette législation par les juridictions compétentes. Le pré...Livre
NumériqueCe guide est exclusivement dédié aux entreprises. Il a pour but de donner aux TPE / PME les éléments essentiels pour comprendre les marchés publics belges. Par souci de simplification, cet ouvrage ne traite que des secteurs classiques et des proc...Livre
Papier et numériqueDavid Renders 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 43 X, 165 p.Le droit des marchés publics est inhérent à l’action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d’autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n’échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, ...Livre
NumériquePeter Teerlinck Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2020 coll. De aanbestedende overheid en... ; 6 XV, 409 p.Binnen de thematiek van de overheidsopdrachten is er de voorbije jaren veel gewijzigd, zowel op gebied van de wetgeving als binnen de rechtspraak. Peter Teerlinck geeft daarom in dit boek een update van de vijf boekjes die reeds verschenen zijn bi...Livre
Papier et numériqueConcentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c’est a priori impensable, c’est, un peu, faire comme Merlin l’enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différenc...Livre
Papier et numériqueToutes les clés pour mener à bien une procédure de marché public. Face à la complexité de la législation en vigueur, les questions qui peuvent se poser au cours des procédures de passation et d’exécution des marchés publics de travaux sont multip...Livre
NumériqueDe gunningscriteria bepalen wie de opdracht in de wacht sleept. Aangezien het een cruciale fase in de plaatsingsprocedure betreft, is het evident dat er daaromtrent veel geschillen worden gevoerd. De auteurs hebben noodzakelijkerwijs een select...Livre
Papier et numériqueDécouvrez les nouvelles règles des marchés publics. Depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation le 30 juin 2017, l’acheteur public est, plus que jamais, confronté à des choix lorsqu’il est question d’intégrer des objectifs de dévelop...Livre
Papier et numériqueLa collection "De aanbestedende overheid &..." (en français : "Le pouvoir adjudicateur &...") aborde les écueils typiques des marchés publics et illustre, au moyen de cas pratiques, la manière dont les règles de droit sont appliquées en la matière...Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Larcier 2018 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 5 131 p.Le droit des marchés publics est inhérent à l’action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d’autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n’échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, ...Livre
PapierMarie Vastmans Bruges, Genval... : Vanden Broele 2017 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 101 p.Qu'il s'agisse de communiquer une décision d'attribution à différents soumissionnaires ou encore d'informer ces derniers d'une modification apportée au marché en cours d'exécution, le pouvoir adjudicateur, qu'il s'agisse d'une commune ou d'un CPAS...Livre
PapierOffrir une vision claire et précise de l'impact de la dernière réforme du droit des marchés publics : voilà le but du livre "Marché conclu !". La volonté des auteurs est d'y présenter les nouvelles règles, sous un angle inédit et dans un vocabul...Livre
PapierSylvie Bollen Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2017 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 135 p.L'entrée en vigueur, le 30 juin 2017, de la nouvelle réglementation en matière de marchés publics, portant transposition notamment des directives européennes sur la passation des marchés publics et sur l'attribution des contrats de concession, est...Livre
PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 2A.R. 14 janvier 2013 : les règles générales d'exécution
Le tome 2 de la 7e édition du "Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offre une analyse approfondie des règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics, soit les 162 articles de ...Livre
PapierLe Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales ...Livre
Papier et numériqueKoen Viaene Bruges, Genval... : Vanden Broele 2016 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 77 p.Cet ouvrage n'est pas le énième livre relatif (à la législation relative) aux marchés publics. Ce livre est le fruit d'une réflexion posée par son auteur quant à la manière dont la législation en matière de marchés publics est appliquée en pratiqu...Livre
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PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1ALoi 15 juin 2006 : attribution, partie secteurs classiques
Baudouin Van Lierde 7e éd. entièrement renouvelée Bruxelles : Confédération Construction 2014 612 p.Les tomes IA et IB de la 7ème édition du "Commentaire Pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offrent une analyse approfondie des procédures d’attribution des marchés publics dans les secteurs classiques. Ils intègrent les récente...Livre
PapierCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1BA.R. 15 juillet 2011 : attribution, secteurs classiques
Baudouin Van Lierde 7e éd. entièrement renouvelée Bruxelles : Confédération Construction 2014 Pp. 615-1716Les tomes IA et IB de la 7ème édition du "Commentaire Pratique de la réglementation des marchés publics" [...] offrent une analyse approfondie des procédures d’attribution des marchés publics dans les secteurs classiques. Ils intègrent les récente...