Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesArticle
Evelien de, Kezel p. 1403-1410Livre
Papier et numériqueL’ouvrage reprend les différentes étapes de la procédure avec les délais, le point de départ, les particularités et les prescriptions avec les références légales et de la jurisprudence. L’ouvrage comble une lacune fondamentale en rassemblant les ...Livre
Papier et numériqueUn éclairage sur la question de la prescription à l'attention de tous les praticiens du droit des assurances et de la responsabilité. La prescription est une question primordiale et incontournable pour tout praticien du droit. Elle recèle une mul...Livre
Papier et numériqueDans la seule discipline du droit, le mot "prescription" a deux significations distinctes. La première est celle d'un commandement. La seconde acception du terme, celle que les auteurs de cet ouvrage vous proposent de passer en revue, évoque l'éco...Livre
Papier et numériqueL'ouvrage traite des délais (notion, calcul, ...), de la citation, des voies de recours, des différents modes d'éxecution, de la prescription et des règlements européens qui contiennent des délais dans les matières contentieuses. L'ouvrage suit ...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueMaxime Marchandise Bruxelles : Bruylant 2014 coll. De Page : traité de droit civil belge ; Tome VI 588 p.L'ouvrage propose une actualisation du texte qu'Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution. La prescriptio...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierPatrice Jourdain Bruxelles : Bruylant 2010 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain ; 50 XII, 1033 p.Le présent ouvrage est le dernier résultat en date de la fructueuse collaboration qui s'est établie, depuis de nombreuses années, entre le Centre de droit des obligations de l'Université Catholique de Louvain et le Centre de recherche en droit pri...Livre
PapierMaxime Marchandise Bruxelles : Larcier 2007 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 64 176 p.Livre
Papier1. La prescription extinctive en droit civil. 2. Délais et prescriptions en droit des assurances. 3. La prescription extinctive en droit du travail. 4. Les prescriptions et délais en droit commercial. 5. Les prescriptions et délais en droit fiscal...Livre
Papier
