Droit d'auteur -- Droits voisins -- Belgique |
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Article
PapierVincent Cassiers P. 5-13Fascicule
PapierFascicule
Papier et numériqueJournal des tribunaux (6933, 17/03/2023)
P. 181-195Livre
Papier et numériqueUne information accessible concernant les difficultés rencontrées par les artistes dans le cadre de leur vie professionnelle. En Belgique, les artistes ne disposent pas d’un réel statut social. Que ce soit leur assujettissement à la sécurité soci...Livre
Papier et numériqueDes questions et réponses primordiales pour toutes les personnes confrontées au droit d’auteur. "Le droit d’auteur en questions" est le fruit des connaissances, des réflexions et de l’expérience d’un avocat qui pratique le droit d’auteur au quot...Livre
Papier et numériqueComplet, didactique, abondamment illustré, enrichi de nombreuses informations pratiques, cet ouvrage d’une conception nouvelle s’adresse à un large public. "Tout simplement", une nouvelle méthode simple et claire pour aborder le droit d’auteur et...Livre
Papier et numériqueDès que parut en 1995 "Le Nouveau Droit d’Auteur et les droits voisins", le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme "le livre de référence" comme l’écrivait le professeur Françon. Cette nouvelle et cinquième édition met à jour e...Livre
Papier et numériqueContours et limites d’un régime fiscal particulièrement avantageux. Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition ["L'auteur et l'artiste face à l'impôt", 2010]. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 i...Livre
PapierLes deux tomes du "Code de droit des médias et de droit de l’information", conçus à l’initiative de Carine Doutrelepont, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles, membre de l’Académie royale de Belgique et avocat fondateur de Doutrel...Livre
Papier et numériqueUne référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins. Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxati...Livre
PapierLaurence Thys Bruxelles : Conseil interuniversitaire de la Communauté française 2009 coll. Repères en sciences bibliothéconomiques 48 p.Depuis plusieurs années, les universités et académies universitaires de la communauté française de Belgique sont engagées dans une politique dynamique en faveur de l'Open access, ce mouvement qui promeut un accès libre et gratuit à l'information s...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque organisé le 20 novembre 2009 par le groupe belge de l’Union Internationale des Avocats, avec le soutien de l’Association Belge du Droit d’Auteur. Réunissant les meilleurs spé...Livre
PapierAlain Berenboom 4e éd. Bruxelles : Larcier 2009 coll. Création, information, communication ; 1 536 p.Livre
PapierLivre
PapierAlain Berenboom 3e éd. Bruxelles : Larcier 2005 coll. Création, information, communication ; 1 503 p.