Successions et héritages -- Belgique |
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Papier et numériqueEmmanuel De Wilde d'Estmael 2e éd. Bruxelles : Larcier 2014 coll. Cahiers de fiscalité pratique ; 25 262 p.Livre
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PapierChroniques notariales, 57Le droit des personnes et des familles. Le droit administratif notarial. Le droit international privé : actualités récentes de droit familial et patrimonial, les règlements Rome III et sur les successions internationales. Actualités : les lois du 13 janvier 2012 et 10 décembre 2012 en matière de droit successoral civil et de libéralités
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2013 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 57 447 p.Livre
PapierChroniques notariales, 58La procédure de liquidation-partage (loi du 13 août 2011) : vente, purge, partage. Droit des successions et des libéralités. La succession légale. La responsabilité notariale. Actualités : la loi du 24 juin 2013 sur l'arbitrage : présentation, implications pour le notariat
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2013 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 58 341 p.Livre
PapierEmmanuel De Wilde d'Estmael Bruxelles : Larcier 2013 coll. Cahiers de fiscalité pratique ; 25 278 p.Livre
PapierPremière partie : Douce France 1. Acquisition d'un bien en France : quelques considérations civiles et fiscales. 2. Conséquences civiles et fiscales dans la pratique notariale belge de l'établissement en Belgique de ressortissants français. 3. Ess...Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueCette lettre d'information mensuelle accompagne l'Annuaire « Droits de succession 2016-2017 », appelé Mayeur, du nom de son premier auteur, et la journée d'études bisannuelle.Livre
Papier et numériquePaul Delnoy 4e éd / mise à jour par Pierre Moreau Bruxelles : Larcier 2013 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 376 p.Livre
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PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierPierre Moreau Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 134 461 p.Livre
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PapierJacques Malherbe Bruxelles : Larcier 2011 coll. Manuel de planification patrimoniale ; livre 6 352 p.Livre
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PapierPaul Delnoy 3e éd., à jour au 1er novembre 2009 Bruxelles : Larcier 2010 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 376 p.