Successions et héritages -- Belgique |
Livre
Papier et numériqueParallèlement aux initiatives prises par d’autres équipes universitaires ou organisations professionnelles, le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l’UCLouvain a tenu à procéder à une analyse approfondie de la loi ...Article
PapierMarc Petit 6 p.Le législateur wallon a adopté le décret du 19 juillet 2018 portant des dispositions fiscales diverses. Les commentaires ci-après concernent les mesures fiscales en droits de succession et en droits d'enregistrement, en vigueur depuis le 3 septemb...Livre
PapierEnviron trois cents personnes décèdent chaque jour en Belgique, soit un décès par minute environ. Ce qui veut dire que chaque année, des millions de personnes se retrouvent confrontées, directement ou indirectement, à la mort. Et malgré cela, la m...Livre
Papier et numériqueLe droit familial dans son ensemble et le droit patrimonial de la famille en particulier se fondent sur les institutions du droit civil. Or la spécialisation des compétences entraîne un cloisonnement des matières de sorte que les familialistes n’o...Livre
Papier et numériqueLe droit de la famille, tant en ses composantes personnelles que patrimoniales, est en perpétuelle évolution. Avocats.be avait, en 2014, en partenariat avec l’association interuniversitaire "Famille et Droit", pris l’initiative d’organiser, à l’i...Livre
Papier et numériquePaul Delnoy 6e éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 494 p.Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système ...Livre
Papier et numériqueLe droit patrimonial de la famille est en ébullition ! D’une part, la loi du 31 juillet 2017 – et ses "prolongements" dans la loi du 22 juillet 2018 – a profondément réformé le droit successoral, notamment par l’introduction du principe de la rés...Livre
Papier et numériqueLe modèle de la famille classique a perdu de son éclat ; les familles recomposées sont de plus en plus nombreuses ; l'espérance de vie s'est accrue ; la composition des patrimoines fluctue tout au long de la vie ; certains citoyens aspirent à disp...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission Famille Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2017 coll. Jeune Barreau de Mons 146 p.Organiser sa succession : impacts de la loi du 31 juillet 2017. Les difficultés susceptibles d'émailler la vie d'un dossier de succession sont nombreuses et les tensions qui l'entourent fréquemment - exacerbées par les espoirs déçus, les inégali...Livre
Papier et numériqueThomas Van Halteren Bruxelles : Larcier 2017 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 269 pagesCet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors des après-midis d'étude organisées par la Conférence du jeune Barreau de Bruxelles les 20 et 25 avril 2017 consacrées au droit de la famille et de son patrimoine. Il fait le point sur les...Livre
Papier et numériqueGestion du patrimoine : les outils juridiques à votre disposition. Pour un civiliste, il est usuel, voire banal, de rédiger des conventions ou des écritures testamentaires assorties d'une condition, ou d'un terme, suspensif ou résolutoire. Il en...Livre
Papier et numériqueLa modernisation du système successoral belge, en grande partie issu du Code civil de 1804, était devenue indispensable, car celui-ci était axé sur la descendance légitime, la fortune immobilière et la protection du patrimoine familial en vue de s...Livre
PapierLa transmission d'une société est une opération complexe qui soulève de délicates questions juridiques. Ce livre examine nombre de ces questions, en particulier la conception et la rédaction des conventions de cession d'actions et d'autres conve...Livre
Papier et numériqueLe présent addendum vise à mettre à jour la matière des droits de donation et de succession applicable aux transmissions d'entreprises en région bruxelloise (après l'adoption de l'ordonnance du 12 décembre 2016) et à adapter les tableaux comparati...Livre
PapierDestiné aux praticiens, l’annuaire "Droits de succession 2016-2017" - appelé Mayeur, du nom de son premier auteur – est un ouvrage de référence reprenant l’intégralité de la matière des droits de succession en deux volumes. Trois ans après la par...Livre
PapierDestiné aux praticiens, l’annuaire "Droits de succession 2016-2017" - appelé Mayeur, du nom de son premier auteur – est un ouvrage de référence reprenant l’intégralité de la matière des droits de succession en deux volumes. Trois ans après la par...Livre
PapierLivre
Papier et numériquePaul Delnoy 5e éd., mise à jour / par Pierre Moreau Bruxelles : Larcier 2016 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 432 p.Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système ...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission Famille Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Jeune Barreau de Mons 142 p.Les clés de l'interaction du droit des sociétés et du droit des régimes matrimoniaux. En théorie, le droit des sociétés et le droit des régimes matrimoniaux sont des branches du droit autonomes et bien distinctes. En pratique cependant, ces deux...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d'ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu'occupent les oeuvres d'art dans le patrimoine. Rédigé par des professionnels spécialisés...Livre
Papier et numériqueLe Code des droits de succession, encore plus que les autres Codes fiscaux, utilise un langage spécifique, parfois très technique, en empruntant bien souvent des termes issus du vocabulaire juridique ou définis dans d'autres Codes, comme, par exem...Livre
Papier et numériquePour le titulaire d'une profession libérale, le commerçant, l'artisan, l'agriculteur ou l'industriel, la transmission de son patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Aux plans civil et commercial, les modalités de la ces...Livre
Papier et numériqueCes dernières années ont été le témoin d'une recrudescence de montages fiscaux mis en place par les dirigeants d'entreprises afin d'organiser au mieux la transmission de leurs activités professionnelles à leurs successeurs. Face à cette tendance, ...Livre
Papier