Successions et héritages -- Belgique |
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Marc Petit p. 419-424Livre
Papier et numériqueDroit civil, Tome IDroit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réels
Nathalie Massager Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 367 p.Un excellent support pour maîtriser les fondements du droit civil. Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations ju...Livre
Papier et numériqueLa liquidation d’une succession est une pièce de théâtre, où chacun des acteurs joue un rôle déterminé en relation avec les droits et intérêts qu’il entend défendre. Les opérations de liquidation sont trop souvent vues dans leur aspect strictement...Livre
Papier et numériqueAlain-Charles Van Gysel Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 455 p.Tout ce que vous devez savoir sur le droit des successions rassemblé dans un ouvrage unique et actuel. Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au lecteur une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des ...Fascicule
Livre
Papier et numériqueEmmanuel De Wilde d'Estmael 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Cahiers de fiscalité pratique ; 25 422 p.Les droits de succession et de donation connaissent de profondes mutations depuis une vingtaine d’années liées entre autres : - à leur régionalisation, - à l’évolution de la jurisprudence et des décisions ou positions administratives, - à l’évo...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 189 539 p.Une analyse approfondie des nouvelles règles en matière de successions et de libéralités. Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux libéralités et successions, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablemen...Livre
Papier et numériqueGilles de Foy Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Centre de droit privé, Unité de droit familial 240 p.Les modifications récentes du droit des successions et leurs répercussions concrètes. La loi du 31 juillet 2017, modifiée dès avant son entrée en vigueur par la loi du 22 juillet 2018, a réformé de nombreuses dispositions relatives au droit des s...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage fait un tour d’horizon complet du droit patrimonial de la famille en Belgique, après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. Jim Sauvage commence en brossant un tableau général...Livre
Papier et numériqueUn guide pour transférer un patrimoine dans des conditions optimales. Qualifiée d’art délicat par certains, la planification successorale vise à organiser, de son vivant, le transfert de son patrimoine dans des conditions optimales, en permettant...Livre
Papier et numériqueParallèlement aux initiatives prises par d’autres équipes universitaires ou organisations professionnelles, le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l’UCLouvain a tenu à procéder à une analyse approfondie de la loi ...Article
PapierMarc Petit 6 p.Le législateur wallon a adopté le décret du 19 juillet 2018 portant des dispositions fiscales diverses. Les commentaires ci-après concernent les mesures fiscales en droits de succession et en droits d'enregistrement, en vigueur depuis le 3 septemb...Livre
PapierEnviron trois cents personnes décèdent chaque jour en Belgique, soit un décès par minute environ. Ce qui veut dire que chaque année, des millions de personnes se retrouvent confrontées, directement ou indirectement, à la mort. Et malgré cela, la m...Livre
Papier et numériqueLe droit familial dans son ensemble et le droit patrimonial de la famille en particulier se fondent sur les institutions du droit civil. Or la spécialisation des compétences entraîne un cloisonnement des matières de sorte que les familialistes n’o...Livre
Papier et numériqueLe droit de la famille, tant en ses composantes personnelles que patrimoniales, est en perpétuelle évolution. Avocats.be avait, en 2014, en partenariat avec l’association interuniversitaire "Famille et Droit", pris l’initiative d’organiser, à l’i...