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Afdoende motiveren kan je leren

Wouter De Cock p. 339-343

Dans Tijdschrift voor Wetgeving (n° 2017/4, 01/01/2018 - oktober - november - december 2017)

Première contribution sur la portée de la loi relative à la motivation formelle des actes adminstratifs : quelles décisions, quel contenu, quelle pertinence ? Celle-ci sera suivie d'un prochain volet axé sur les principes émis et concrétisés par u...

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Motivation des décisions des cours suprêmes et cours constitutionnelles

Fabrice Hourquebie Bruxelles : Bruylant 2012 308 p.

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